AGO - 09/09/16 (BATLA MINERAL...)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Ordinaire | BATLA MINERALS |
| 09/09/16 | Lieu |
| Publiée le 27/07/16 | 6 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
Résolutions
| Résolution | Type | Voix exprimées | Résultat | Mon vote |
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| n°1 – Résolution 91362 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Première Résolution (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 mars 2016). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises et connaissance prise des rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 mars 2016 tels qu’ils lui ont été présentés lesquels font apparaître un bénéfice de 6 429 617 euros. Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports. En conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice. |
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| n°2 – Résolution 91363 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Deuxième Résolution (Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 mars 2016). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises, sur la proposition du Conseil d’Administration, décide d’affecter le bénéfice de l’exercice clos le 31 mars 2016 s’élevant à 6 429 617 euros au compte report à nouveau. |
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| n°3 – Résolution 91364 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Troisième Résolution (Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 mars 2016). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises et connaissance prise des rapports du Conseil d’Administration et des commissaires aux comptes, approuve les opérations et comptes consolidés de l’exercice clos le 31 mars 2016 tels qu’ils lui ont été présentés. |
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| n°4 – Résolution 91365 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Quatrième Résolution (Conventions et engagements réglementés). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises et connaissance prise du rapport spécial des Commissaires aux comptes, approuve dans les conditions visées à l’Article L.225-40 du Code de commerce les conventions y mentionnées. |
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| n°5 – Résolution 91366 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Cinquième Résolution (Ratification du transfert de siège social). — L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises, ratifie le transfert du siège social du 2220, Route de Vendargues à 34820 Teyran au 1, rue de la Sauvagine 34920 Le Crès, décidé par le conseil d’administration dans séance du 30 septembre 2015. |
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| n°6 – Résolution 91367 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Sixième Résolution (Pouvoirs pour formalités). — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal des présentes pour effectuer toutes les formalités légales ou administratives et faire tous dépôts et publicités prévus par la législation en vigueur. |
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