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AGM - 25/05/25 (AKWEL)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte	AKWEL
25/05/25	Au siège social
Publiée le 16/04/25	25 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
Correctif

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Ordre du jour

À caractère ordinaire
1. Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2024 – Approbation des dépenses et
charges non déductibles fiscalement ;
2. Quitus aux membres du Directoire et du Conseil de surveillance ;
3. Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2024 ;
4. Affectation du résultat de l’exercice et fixation du dividende ;
5. Approbation du renouvellement de la convention d’animation conclue avec la société COUTIER
DEVELOPPEMENT figurant dans le rapport spécial des Commissaires aux comptes ;
6. Approbation du renouvellement de la convention de prestations de services techniques conclue avec la
société COUTIER DEVELOPPEMENT figurant dans le rapport spécial des Commissaires aux comptes ;
7. Approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local et prestations
d’assistance juridique et administratif avec la société COUTIER DEVELOPPEMENT figurant dans le
rapport spécial des Commissaires aux comptes ;
8. Approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition d’un local et prestations
d’assistance juridique avec la société COUTIER SENIOR figurant dans le rapport spécial des
Commissaires aux comptes ;
9. Renouvellement du mandat de membre du Conseil de Surveillance de Monsieur André COUTIER ;
10. Non renouvellement du mandat de membre du Conseil de Surveillance de Madame Geneviève COUTIER
;
11. Renouvellement du mandat de membre du Conseil de Surveillance de Madame Emilie COUTIER ;
12. Renouvellement du mandat de membre du Conseil de Surveillance de de Monsieur Nicolas JOB ;
13. Renouvellement du mandat de membre du Conseil de Surveillance de de la société COUTIER
DEVELOPPEMENT ;
14. Approbation des informations visées au I de l’article L 22-10-9 du Code de commerce pour les mandataires
sociaux de la Société ;
15. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours
de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à M. Mathieu COUTIER, Président du
Directoire ;
16. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours
de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à M. Benoit COUTIER, au titre de son mandat
de membre du Directoire ;
17. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours
de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à M. Nicolas COUTIER, au titre de son mandat
de membre du Directoire ;
18. Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés au cours
de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice à M. Frédéric MARIER, au titre de son mandat
de membre du Directoire ;
19. Approbation des éléments fixes et variables composant la rémunération et les avantages de toute nature
versés au titre de l’exercice écoulé ou attribués au titre du même exercice au titre du même exercice à M.
André COUTIER, Président du Conseil de surveillance ;
20. Approbation de la politique de rémunération des membres du Directoire ;
21. Approbation de la politique de rémunération des membres du Conseil de surveillance ;
22. Autorisation à donner au Directoire pour mettre en œuvre un programme de rachat de ses propres actions
conformément aux articles L.22-10-62 et suivants du Code de commerce ;
À caractère extraordinaire
23. Autorisation à donner au Directoire en vue d’annuler les actions détenues par la Société rachetées dans
le cadre du dispositif de L.22-10-62 et suivants du Code de commerce ;
24. Annulation d’actions propres issues de la résiliation d’un contrat de liquidité et réduction du capital social
en conséquence ;
À caractère ordinaire
25. Pouvoirs en vue de l’accomplissement des formalités.

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Modalités de participation

Dispositions générales et formalités préalable.
L’Assemblée générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre d’actions qu’ils possèdent.
Conformément à l’article R.22-10-28 du Code de commerce, seuls pourront participer à l’Assemblée générale, les
actionnaires qui auront justifié de cette qualité par l’inscription en compte des titres à leur nom ou à celui de
l’intermédiaire inscrit pour leur compte, au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée générale à zéro heure,
heure de Paris, soit le 20 mai 2025 :
– soit dans les comptes de titres nominatifs tenus pour la Société, par son mandataire, Crédit Industriel et
Commercial – CM-CIC Market Solutions-Emetteur, Adhérent Euroclear n°25, 6 Avenue de Provence,
75452 Paris Cedex 9,
– soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire habil ité, mentionné à l’article L.211-
3 du Code monétaire et financier.
Tout actionnaire ayant déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission peut
à tout moment céder tout ou partie de ses actions.
Cependant, si le transfert de propriété intervient avant le 20 mai 2025 à zéro heure, heure de Paris, la Société
invalidera ou modifiera en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir ou la carte d’admission
ou l’attestation de participation. A cette fin, son intermédiaire notifiera le transfert à la Société ou à son mandataire
et lui transmettra les informations nécessaires.
Aucun transfert de propriété réalisée après le 20 mai 2025 à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen
utilisé, ne pourra être notifiée par l’intermédiaire ou pris en considération par la Société, nonobstant toute convention
contraire.
Modalités de participation et de vote
Pour assister personnellement et physiquement, il lui est demandé aux actionnaires de se munir, préalablement à
la réunion, d’une carte d’admission qu’ils pourront obtenir de la manière suivante :
– l’actionnaire au nominatif (pur ou administré) devra adresser sa demande au siège social de la Société à
l’attention de Monsieur Benoit COUTIER ;
– l’actionnaire au porteur devra demander à son intermédiaire financier une attestation de participation
justifiant de sa qualité d’actionnaire à la date de la demande. L’intermédiaire financier se chargera alors
de transmettre cette attestation à la Société laquelle fera parvenir à l’actionnaire une carte d’admission.
S’il n’a pas reçu sa carte d’admission le 20 mai 2025 au plus tard, l’actionnaire au porteur devra demander
à son teneur de compte de lui délivrer une attestation de participation qui lui permettra de justifier de sa
qualité d’actionnaire au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblé générale, pour être admis à
l’Assemblée générale.
Le jour de l’Assemblée générale, tout actionnaire devra justifier de sa qualité et de son identité lors des formalités
d’enregistrement.
A défaut d’assister personnellement à l’Assemblée générale, les actionnaires peuvent choisir l’un des modes
suivants pour exercer leur droit de vote en Assemblée générale :
– voter par correspondance ;
– donner une procuration à toute personne de son choix dans les conditions prévues par l’article L. 225 -106
et L. 22-10-39 du Code de commerce ;
– adresser une procuration à la Société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au
Président de l’Assemblée générale.
Conformément aux dispositions de l’article R.22-10-28 du Code de commerce, tout actionnaire ayant déjà exprimé
son vote par correspondance, envoyé un pouvoir ou demandé une carte d’admission, ne peut plus choisir un autre
mode de participation à l’Assemblée générale.
Au plus tard le vingt-et-unième jour précédant l’Assemblée générale, le formulaire unique de vote par
correspondance ou par procuration sera mis en ligne sur le site internet de la Société (www.akwel-automotive.com).
A compter de la convocation, les actionnaires pourront demander par lettre simple au siège social de la Société à
l’attention de Monsieur Benoit COUTIER ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@akwelautomotive.com de leur adresser ledit formulaire. Il sera fait droit aux demandes reçues au plus tard six jours avant
la date de l’Assemblée générale, soit jusqu’au 16 mai 2025.
Le formulaire devra être renvoyé, accompagné pour les actionnaires au porteur de leur attestation de participation.
Le formulaire de vote par correspondance ne pourra être pris en compte que si ce dernier, dûment remplis et signé,
est reçu par Monsieur Benoit COUTIER au siège social de la Société, trois jours avant la réunion de l’Asse mblée
Générale, soit le 19 mai 2025.
Le formulaire devra être renvoyé de préférence, par courrier électronique à l’adresse suivante contact@akwelautomotive.com, ou, à titre subsidiaire, par voie postale au siège social de la Société, à l’attention de Mon sieur
Benoit COUTIER.
Lorsque l’actionnaire désignation un mandataire, il doit notifier cette désignation en retournant le formulaire signé
et numérisé, accompagné d’une copie recto verso de sa pièce d’identité et le cas échéant de son attestation de
participation, selon les mêmes modalités que celles mentionnées ci-dessus.
Pour être valablement prises en compte, les désignations ou révocations de mandat exprimées par courrier
électronique devront être réceptionnées au plus tard la veille de l’Assemblée générale, soit le 21 mai 2025, à 15
heures, heure de Paris.
Il est précisé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le Président de
l’Assemblée Générale émettra un vote favorable à l’adoption des projets de résolutions présentés ou agréés par le
Directoire et un vote défavorable à l’adoption de tous les autres projets de résolutions.
Questions écrites et demandes d’inscriptions de points ou de projets de résolutions par les actionnaires :
Conformément à l’article R. 225-84 du Code de commerce, chaque actionnaire a la faculté d’adresser au Président
du Directoire les questions écrites de son choix à compter du présent avis.
Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au Président du
Directoire au siège social ou par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@akwel-automotive.com, au
plus tard le quatrième jour ouvré précédant l’Assemblée Générale, soit le 16 mai 2025, conformément aux
dispositions de l’article R. 225-84 du Code de commerce.
Elles devront être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
Conformément à la législation en vigueur, une réponse commune pourra être apportée à ces questions dès lors
qu’elles présenteront le même contenu.
Il est précisé que les réponses aux questions écrites pourront être publiées directement sur le site internet de la
Société (www.akwel-automotive.com).
Les demandes d’inscription de points ou de projets de résolution à l’ordre du jour par les actionnaires remplissant
les conditions légales devront être envoyées de préférence par voie électronique à l’adresse mail contact@akwelautomotive.com (ou par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée au siège social de la
Société), de façon à être reçues au plus tard le vingt-cinquième jour précédant la date de l’Assemblée Générale,
soit le 27 avril 2025, sans pouvoir être adressées plus de vingt jours après la date du présent avis.
Ces demandes d’inscription doivent être accompagnées :
– du point à mettre à l’ordre du jour ainsi que de sa motivation, où
– du texte des projets de résolution, qui peuvent être assortis d’un bref exposé des motifs et, le cas échéant
des renseignements prévus à l’article R. 225-83 alinéa 5 du Code de commerce, et
– d’une attestation d’inscription en compte qui justifie, à la date de la demande, de la détention ou de la
représentation par les auteurs de la demande de la fraction du capital exigée par l’article R. 225 -71 du
Code de commerce.
L’examen par l’Assemblée Générale de la résolution est subordonné à la transmission, par les auteurs de la
demande, d’une nouvelle attestation justifiant de l’inscription en compte des titres dans les mêmes comptes au
deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée, soit le 19 mai 2025 (à zéro heure, heure de Paris).
La liste des points ajoutés à l’ordre du jour et le texte des projets de résolutions présentés par des actionnaires
dans les conditions prévues ci-dessus seront publiés sur le site internet de la Société : www.akwel-automotive.com)
dès lors qu’ils remplissent les conditions précitées, conformément à l’article R. 22-10-23 du Code de commerce.
Informations des actionnaires.
Les documents préparatoires à l’Assemblée énoncés par l’article R. 22-10-23 du Code de commerce seront mis en
ligne sur le site internet de la société (ww.akwel-automotive.com) au plus tard le vingt-et-unième jour précédant
l’assemblée, soit le 1er mai 2025.
Il est précisé que le texte intégral des documents destinés à être présentés à l’Assemblée conformément
notamment aux articles L. 225-115 et R. 225-83 du Code de commerce sera mis à disposition au siège social ou
sur le site internet de la société (www.akwel-automotive.com).
A compter de la convocation et jusqu’au cinquième jour inclusivement avant la réunion, tout actionnaire peut
demander à la société de lui adresser les documents et renseignements mentionnés aux articles R. 225 -81 et
R.225-83 du Code de commerce, de préférence par mail à l’adresse suivante : contact@akwel-automotive.com (ou
par courrier au siège social). Les actionnaires au porteur doivent justifier de cette qualité par la transmission d’une
attestation d’inscription en compte.
Retransmission de l’Assemblée générale.
Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, l’Assemblée générale fera l’objet dans son
intégralité d’une retransmission audiovisuelle en direct sur le site internet disponible sur le site Internet de la Société
à la page dédiée à l’Assemblée générale des actionnaires. Les informations de connexion à la retransmission en
direct seront communiquées ultérieurement sur le site internet de la Société. Son enregistrement sera consultable
sur le site de la société, dans les conditions prévues par les dispositions applicables.

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution (Approbation des comptes annuels au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2024 –
Approbation des dépenses et charges non déductibles fiscalement). — L’Assemblée générale, statuant aux
conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris
connaissance du rapport de gestion du Directoire, du rapport du Conseil de surveillance, qu’elle approuve dans
tous leurs termes, ainsi que du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels, approuve les
comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2024, tels qu’ils lui ont été présentés, se soldant par un bénéfice
de 27.646.198,68 euros, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
L’Assemblée générale approuve également le montant global des dépenses et charges non déductibles des
bénéfices soumis à l’impôt sur les sociétés s’élevant à 48.132 euros ainsi que l’impôt supporté en raison desdites
dépenses et charges s’élevant à 12.033 euros.