Capitactive

AGO - 25/06/24 (GPE GROUP PIZ...)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	GROUPE PIZZORNO ENVIRONNEMENT G.P.E.
25/06/24	Au siège social
Publiée le 20/05/24	16 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation

Voir l'ordre du jour | Voir les modalités de participation

Cacher l'ordre du jour

Ordre du jour

Point inscrit à l’ordre du jour – stratégie climatique et responsabilité sociale et environnementale – sans vote
- Présentation des rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes,
- Présentation et approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2023,
- Présentation et approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2023,
- Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2023 et fixation du montant du dividende de
l’exercice 2023,
- Conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce,
- Dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code général des impôts,
- Fixation de la rémunération allouée au conseil d’administration,
- Autorisation à donner au conseil d’administration à opérer en bourse sur les actions de la Société,
- Renouvellement du mandat de Monsieur Mathieu PETITHUGUENIN en qualité d’administrateur de la
Société,
- Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux versée au cours de
l’exercice 2023 ou attribuée au titre du même exercice et mentionnées à l’article L.22-10-9 du Code
de commerce,
- Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les
avantages de toute nature, versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2023 au Président du
conseil d’administration,
- Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les
avantages de toute nature, versés au cours ou attribués au titre de l’exercice 2023 au Directeur
Général,
- Approbation des éléments de la politique de rémunération des membres du conseil d’administration
(autres que le Président du Conseil d’administration et le Directeur Général) au titre de l’exercice
2024),
- Approbation des éléments de la politique de rémunération du Président du conseil d’administration au
titre de l’exercice 2024),
- Approbation des éléments de la politique de rémunération du Directeur Général au titre de l’exercice
2024),
- Mission de certification des informations en matière de durabilité – Nomination de la société Deloitte &
Associés en qualité de commissaire aux comptes en charge de la mission de certification des
informations en matière de durabilité ;
- Pouvoirs en vue des formalités.

Cacher l'ordre du jour

Cacher les modalités de participation

Modalités de participation

Nous vous remercions de consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’assemblée générale sur le site
www.pizzorno.com.
Conditions et modalités de participation à cette assemblée
1. Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions dont il est propriétaire, a le droit de participer à
l’assemblée.
Les actionnaires sont informés que la participation à ladite assemblée est subordonnée à l’inscription
des titres au nom de l’actionnaire ou de l’intermédiaire inscrit pour son compte, au deuxième (2) jour
ouvré précédant l’assemblée générale, le 21 juin 2024 au plus tard, zéro heure, heure de Paris, soit
dans les comptes de titres nominatifs tenus par l’intermédiaire habilité, teneur de la comptabilité des
titres de la Société, Uptevia – Service Assemblées Générales – Cœur Défense, 90-110 Esplanade du
Général de Gaulle – 92931 Paris la Défense Cedex, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par
l’intermédiaire habilité.
Cette inscription doit être constatée par une attestation de participation délivrée par l’intermédiaire
habilité à Uptevia – Service Assemblées Générales – Cœur Défense, 90-110 Esplanade du Général de
Gaulle – 92931 Paris la Défense Cedex, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration.
2. Les actionnaires désirant assister personnellement à l’assemblée générale devront demander une carte
d’admission de la façon suivante :
- les actionnaires dont les titres sont inscrits au nominatif devront en faire la demande directement à
Uptevia – Service Assemblées Générales – Cœur Défense, 90-110 Esplanade du Général de
Gaulle – 92931 Paris la Défense Cedex.
- les actionnaires dont les titres sont inscrits au porteur devront demander à leur intermédiaire habilité
qui assure la gestion de leurs comptes-titres.
Cette carte d’admission est suffisante pour participer physiquement à l’assemblée.
Les actionnaires souhaitant assister à l’assemblée et n’ayant pas reçu le deuxième jour ouvré précédent
l’assemblée, soit le 21 juin 2024 à zéro heure (heure de Paris) ou ayant perdu leur carte d’admission,
devront présenter une attestation de participation délivrée par leur intermédiaire financier habilité, pour
les actionnaires au porteur, ou se présenter directement à l’assemblée générale pour les actionnaires
nominatifs, munis d’une pièce d’identité.
Le jour de l’assemblée, tout actionnaire devra justifier de sa qualité et de son identité lors des formalités
d’enregistrement.
3. A défaut d’assister personnellement à l’assemblée générale, les actionnaires peuvent choisir entre l’une
des formules suivantes :
- soit donner procuration à un autre actionnaire, à son conjoint ou à son partenaire membre d’un
pacte civil de solidarité ou à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions
légales et réglementaires, notamment celles prévues à l’article L.225-106-I et L. 22-10-39 du Code
de commerce. Ainsi, tout actionnaire devra adresser à Uptevia – Service Assemblées Générales –
Cœur Défense, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris la Défense Cedex et à la
Société une procuration écrite et signée indiquant son nom, prénom et adresse ainsi que ceux de
son mandataire accompagnée d’une pièce d’identité de l’actionnaire et du mandataire. La
révocation du mandat s’effectue dans les mêmes conditions de forme que celles utilisées pour sa
constitution ;
- soit adresser à la Société une procuration sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner
pouvoir au Président de l’assemblée générale qui émettra un vote favorable aux résolutions
présentées ou agréées par le conseil d’administration ;
- soit voter par correspondance.
Conformément aux dispositions de l’article R.225-79 et R.22-10-24 du Code de commerce, la notification
de la désignation et de la révocation d’un mandataire peut également être effectuée par voie
électronique, selon les modalités suivantes :
- pour les actionnaires au nominatif : en envoyant un e-mail revêtu d’une signature
électronique, obtenue par leurs soins auprès d’un tiers certificateur habilité dans les
conditions légales et réglementaires en vigueur, à l’adresse électronique suivante
ct-mandataires-assemblees@uptevia.com en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur
identifiant (information disponible en haut et à gauche de leur relevé de compte titre) ou leur
identifiant auprès de leur intermédiaire financier pour les actionnaires au nominatif administré, ainsi
que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ;
- pour les actionnaires au porteur : en envoyant un e-mail revêtu d’une signature
électronique obtenue par leurs soins auprès d’un tiers certificateur habilité dans les
conditions légales et réglementaires en vigueur, à l’adresse électronique suivante
ct-mandataires-assemblees@uptevia.com en précisant leur nom, prénom, adresse et références
bancaires complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en
demandant impérativement à leur intermédiaire financier qui assure la gestion de leur compte-titres
d’envoyer une confirmation écrite à Uptevia – Service Assemblées Générales – Cœur Défense,
90-110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris la Défense Cedex.
Pour donner pouvoir, se faire représenter ou voter par correspondance, les actionnaires devront :
- soit adresser une demande d’envoi du formulaire de vote par correspondance/procuration à Uptevia
– Service Assemblées Générales – Cœur Défense, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle -
92931 Paris la Défense Cedex ; la demande devant parvenir à Uptevia, six (6) jours avant la date
de l’assemblée générale, soit le 19 juin 2024 au plus tard ;
- soit se procurer ledit formulaire de vote par correspondance/procuration sur le site internet de la
Société à l’adresse suivante : http://www.pizzorno.com/finances/assemblee-generale-161.html.
Les formulaires de vote par correspondance et par procuration seront accessibles sur le site internet de
la Société (http://www.pizzorno.com/finances/assemblee-generale-161.html) au plus tard le 21ème jour
qui précède l’assemblée générale, soit le 4 juin 2024.
Les formulaires de vote par correspondance/procuration, accompagnés de leurs annexes, ne seront pris
en compte qu’à la condition d’être parvenus à Uptevia – Service Assemblées Générales – Cœur
Défense, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris la Défense Cedex ou à la Société par
courrier électronique à l’adresse suivante : ag2024vote@pizzorno.com, trois (3) jours avant la date de
l’assemblée générale, soit le 22 juin 2024 au plus tard, et être accompagnés, pour ceux provenant des
actionnaires au porteur, d’une attestation de participation.
L’actionnaire ayant exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission
ou une attestation de participation dans les conditions susvisées, ne pourra plus choisir un a utre mode
de participation à l’assemblée.
4. Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l’article R.22-10-28 du Code de commerce :
- tout actionnaire ayant effectué l’une ou l’autre des formalités ci-dessus, peut céder tout ou partie de
ses actions. Cependant, si la cession intervient avant le deuxième (2) jour ouvré précédant
l’assemblée, soit le 21 juin 2024, zéro heure, heure de Paris, au plus tard, la Société ou son
mandataire invalide ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir,
la carte d’admission. A cette fin, l’intermédiaire habilité teneur de compte notifie la cession à la
Société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires ;
- si la cession intervient au-delà de ce délai, elle n’a pas à être notifiée par l’intermédiaire habilité ou
prise en considération par la Société, nonobstant toute convention contraire.
5. En application de l’article R.225-71 du Code de commerce, les actionnaires représentant la quotité du
capital social requise pourront requérir l’inscription de projets de résolutions et/ou de points à l’ordre du
jour de cette assemblée jusqu’à vingt-cinq (25) jours avant la date de ladite assemblée, soit jusqu’au
31 mai 2024 au plus tard.
Les demandes d’inscription de projets de résolutions et/ou de points doivent être adressées au siège
social de la Société, (i) soit par lettre recommandée avec accusé de réception à l’attention du Président
du conseil d’administration, soit par courrier électronique à l’adresse suivante : ag2024@pizzorno.com,
et être accompagnées du texte des projets de résolutions et d’un bref exposé des motifs. Si le projet de
résolutions porte sur la présentation d’un candidat au conseil d’administration, il doit être accompagné
des renseignements prévus au cinquième alinéa de l’article R.225-83 du Code de commerce.
Pour pouvoir user de cette faculté, les propriétaires d’actions au porteur devront, préalablement à leur
demande, déposer une attestation d’inscription en compte délivrée par leur intermédiaire habilité auprès
de Uptevia – Service Assemblées Générales – Cœur Défense, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle
- 92931 Paris la Défense Cedex.
En outre, l’examen par l’assemblée générale des projets de résolutions et/ou de points déposés par les
actionnaires est subordonné à la transmission, par les auteurs, d’une nouvelle attestation justifiant de
l’inscription des titres dans les mêmes conditions au deuxième (2) jour ouvré précédent l’assemblée à
zéro heure, heure de Paris, soit le 21 juin 2024, zéro heure, heure de Paris au plus tard.
6. Conformément à l’article R.225-84 du Code de commerce, les actionnaires qui souhaiteraient poser des
questions écrites au Président du conseil d’administration adresseront ces questions soit par lettre
recommandée avec accusé de réception au siège social de la Société, à l’attention du Président du
conseil d’administration, soit par voie de télécommunication électronique à l’adresse suivante :
ag2024questionecrite@pizzorno.com, et ce à compter de la présente publication jusqu’au quatrième (4)
jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale, soit jusqu’au 19 juin 2024 au plus tard.
Pour être prises en compte, ces questions écrites devront être accompagnées d’une attestation
d’inscription en compte.
7. Conformément à la loi, le présent avis de réunion, ainsi que tous les documents et informations prévus à
l’article R.22-10-23 du Code de commerce seront disponibles au plus tard le 21ème jour précédant
l’assemblée générale, soit le 4 juin 2024 sur le site internet de la Société :
http://www.pizzorno.com/finances/assemblee-generale-161.html et au siège social de la Société. Ces
documents pourront également être transmis aux actionnaires sur simple demande adressée à Uptevia –
Service Assemblées Générales – Cœur Défense, 90-110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris
la Défense Cedex.
Le texte des projets de résolutions présentés par les actionnaires, le cas échéant, seront publiés sans
délai sur ce site.
Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à
la suite de demandes d’inscription de projets de résolutions présentées, le cas échéant, par des actionnaires
dans les conditions susvisées.

Cacher les modalités de participation

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2023) -
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales
ordinaires, connaissance prise des termes du rapport de gestion du conseil d’administration sur l’activité et la
situation de la Société au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2023 et sur les comptes dudit exercice, du rapport
joint du conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise et des rapports des commissaires aux comptes sur
l’exécution de leur mission au cours de cet exercice, approuve lesdits rapports, les comptes annuels de l’exercice
clos le 31 décembre 2023, tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et
résumées dans ces rapports, faisant ressortir un résultat net comptable de 3.868.841 euros.