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AGO - 17/09/20 (STENTYS)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	STENTYS
17/09/20	Au siège social
Publiée le 22/05/20	12 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
Avis de convocation et correctif
Avis de convocation

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Cacher les modalités de participation

Modalités de participation

A – Participation à l’Assemblée
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut prendre part à l’Assemblée, muni
d’une pièce d’identité.
Les actionnaires pourront participer à l’Assemblée :
- soit en y assistant personnellement,
- soit en votant par correspondance,
- soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président, à leur conjoint ou partenaire avec lequel a été
conclu un pacte civil de solidarité, à un autre actionnaire, ou à toute autre personne (physique ou morale) de leur
choix dans les conditions prescrites à l’article L. 225-106 du Code de commerce ou encore sans indication de
mandataire. Il est précisé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le
Président de l’Assemblée Générale émettra un vote favorable à l’adoption des projets de résolutions présentés ou
agréés par le Conseil d’administration et un vote défavorable à l’adoption de tous les autres projets de résolution.
Conformément à l’article R. 225-85 du Code de commerce, pourront participer à l’Assemblée les actionnaires qui
justifieront :
— s’il s’agit d’actions nominatives : d’un enregistrement comptable desdites actions dans les compte- titres
nominatifs de la Société au plus tard le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris,
soit le mardi 15 septembre 2020 à zéro heure, heure de Paris,
— s’il s’agit d’actions au porteur : d’une inscription en compte desdites actions (le cas échéant au nom de
l’intermédiaire inscrit pour le compte de l’actionnaire concerné dans les conditions légales et réglementaires)
dans les comptes-titres au porteur tenus par leur intermédiaire habilité au plus tard le deuxième jour ouvré
précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit le mardi 15 septembre 2020 à zéro heure, heure de
Paris. Les intermédiaires habilités délivreront une attestation de participation, en annexe au formulaire de vote
par correspondance ou de procuration ou à la demande de carte d’admission établis au nom de l’actionnaire ou
pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit.
Seuls les actionnaires justifiant de cette qualité au plus tard le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro
heure, heure de Paris, soit le mardi 15 septembre 2020 à zéro heure, heure de Paris, dans les conditions
rappelées ci-dessus, pourront participer à cette Assemblée.
L’actionnaire pourra à tout moment céder tout ou partie de ses actions :
— si la cession intervenait avant le mardi 15 septembre 2020 à zéro heure, heure de Paris, le vote exprimé par
correspondance, le pouvoir, la carte d’admission, éventuellement accompagnés d’une attestation de participation,
seraient invalidés ou modifiés en conséquence, selon le cas. A cette fin, l’intermédiaire habilité teneur de compte
devra notifier la cession à la Société et lui transmettre les informations nécessaires,
— si la cession ou toute autre opération était réalisée après le mardi 15 septembre 2020 à zéro heure, heure de
Paris, quel que soit le moyen utilisé, elle ne serait pas notifiée par l’intermédiaire habilité ou prise en considération
par la Société.
Participation en personne à l’Assemblée :
Les actionnaires désirant assister personnellement à cette Assemblée pourront demander une carte d’admission
de la façon suivante :
— Pour l’actionnaire nominatif : demander une carte d’admission en complétant le formulaire unique de vote par
correspondance qui lui sera adressé avec la convocation et le renvoyer à l’aide de l’enveloppe T jointe au
formulaire ou se présenter le jour de l’Assemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni
d’une pièce d’identité.
— Pour l’actionnaire au porteur : demander à l’intermédiaire habilité qui assure la gestion de son compte titres,
qu’une carte d’admission lui soit adressée.
Vote par correspondance ou par procuration :
Les actionnaires n’assistant pas personnellement à cette assemblée et souhaitant voter par correspondance ou
être représenté en donnant pouvoir au Président de l’assemblée, à un autre actionnaire, à leur conjoint ou leur
partenaire pacsé ou à toute autre personne physique ou morale de leur choix dans les conditions légales et
réglementaires, notamment celles prévues à l’article L. 225-106 – I du Code de commerce, pourront :
— Pour l’actionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration qui
lui sera adressé avec la convocation, à l’aide de l’enveloppe T jointe au formulaire ;
— Pour l’actionnaire au porteur : demander ce formulaire auprès de l’intermédiaire qui assure la gestion de son
compte titres, à compter de la date de convocation de l’Assemblée. Toute demande de formulaire devra, pour
être honorée, avoir été reçue au service des assemblées de l’établissement ci-dessus mentionné, six jours au
moins avant la date de la réunion, soit le vendredi 11 septembre 2020. Ce formulaire unique de vote par
correspondance ou par procuration devra être accompagné d’une attestation de participation délivrée et renvoyé
par l’intermédiaire financier et à l’adresse suivante : SOCIETE GENERALE – Service des Assemblées – CS 30812
- 44308 NANTES CEDEX 3.
Les formulaires uniques, qu’ils soient utilisés à titre de pouvoirs ou de vote par correspondance devront être
reçus par le Service des Assemblées de la SOCIETE GENERALE – CS 30812 – 44308 NANTES CEDEX 3, au
plus tard trois jours avant la tenue de l’Assemblée, pour pouvoir être pris en considération.
Le formulaire de vote par correspondance pour l’Assemblée vaut pour les éventuelles assemblées successives
qui pourraient être convoquées avec le même ordre du jour.
Il n’est pas prévu de vote par visioconférence ou par des moyens de télécommunication pour cette assemblée.
En conséquence, aucun site visé à l’article R. 225-61 du Code de commerce ne sera aménagé à cette fin.
Dans tous les cas, l’actionnaire souhaitant participer physiquement à l’Assemblée et qui n’aura pas reçu sa carte
d’admission le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit le mardi 15
septembre 2020 à zéro heure, heure de Paris, devra demander une attestation de participation auprès de son
intermédiaire habilité.
Conformément aux dispositions de l’article R. 225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et
de la révocation d’un mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités
suivantes :
— pour les actionnaires au nominatif : en envoyant un e-mail revêtu d’une signature électronique, obtenue par
leurs soins auprès d’un tiers certificateur habilité dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, à
l’adresse électronique suivante investor@stentys.com en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur
identifiant Société Générale pour les actionnaires au nominatif pur (information disponible en haut et à gauche de
leur relevé de compte) ou leur identifiant auprès de leur intermédiaire financier pour les actionnaires au nominatif
administré, ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué ;
— pour les actionnaires au porteur : en envoyant un e-mail revêtu d’une signature électronique, obtenue par leurs
soins auprès d’un tiers certificateur habilité dans les conditions légales et réglementaires en vigueur, à l’adresse
électronique suivante investor@stentys.com en précisant leurs nom, prénom, adresse et références bancaires
complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à
leur intermédiaire financier qui assure la gestion de leur compte-titres d’envoyer une confirmation écrite (par
courrier ou par email) à la Société Générale, Service des Assemblées – CS 30812- 44308 NANTES CEDEX 3.
Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être valablement
prise en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de l’assemblée, à 15h00
(heure de Paris). Les désignations ou révocation de mandats exprimées par voie papier devront être
réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de l’assemblée.
Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à
l’adresse électronique investor@stentys.com, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne
pourra être prise en compte et / ou traitée.
Le mandat donné pour l’Assemblée vaut pour les éventuelles assemblées successives qui seraient convoquées
avec le même ordre du jour.
B – Dépôt de questions écrites
Conformément à l’article R.225-84 du Code de commerce, l’actionnaire qui souhaite poser des questions écrites
peut, jusqu’au quatrième jour ouvré précédant la date de l’Assemblée au plus tard, soit le vendredi 11
septembre 2020, adresser ses questions par lettre recommandée avec accusé de réception, à Stentys,
Président du Conseil d’Administration, 17-19 avenue de la métallurgie 93210 Saint-Denis, accompagnée, pour
les détenteurs d’actions au porteur, d’une attestation d’inscription en compte d’actionnaire.
Conformément à la législation en vigueur, une réponse commune pourra être apportée à ces questions dès lors
qu’elles présenteront le même contenu ou porteront sur le même objet. La réponse à une question écrite sera
réputée avoir été donnée dès lors qu’elle figurera sur le site Internet de la Société dans une rubrique consacrée
aux questions-réponses.
C – Documents mis à la disposition des actionnaires
Les documents qui doivent être tenus à la disposition des actionnaires dans le cadre de l’Assemblée générale
seront mis à la disposition des actionnaires au siège social de la Société à compter de la publication de l’avis de
convocation ou le quinzième jour précédant l’Assemblée au plus tard, selon le document concerné.
L’ensemble des informations et documents relatifs à l’Assemblée et mentionnés à l’article R. 225-73-1 du Code
de commerce peuvent également être consultés sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante :
www.stentys.com.

Cacher les modalités de participation

Il est précisé que l’assemblée générale fera l’objet d’une retransmission audio en direct et en différé sur le site
Internet de la Société. Il ne sera pas possible, pendant l’assemblée générale, de poser des questions, ni de
déposer des projets d’amendements ou de proposer des résolutions nouvelles.
Nous vous invitons à vous reporter aux règles de participation à l’assemblée générale figurant ci-après.
Les modalités d’organisation de l’assemblée générale pourraient évoluer en fonction des impératifs sanitaires
et/ou légaux. En conséquence, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à
l’assemblée générale sur le site internet de la Société.

Les modalités d’organisation de l’assemblée générale pourraient évoluer en fonction des impératifs sanitaires
et/ou légaux. En conséquence, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à
l’assemblée générale sur le site internet de la Société.

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2019). —
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales
ordinaires,
après avoir pris connaissance des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2019, du rapport de gestion
du Conseil d’administration sur ledit exercice, du rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement
d’entreprise ainsi que du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31
décembre 2019,
approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2019 comprenant le bilan, le compte de résultat
et l’annexe tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans
ces rapports, lesquels se traduisent par une perte d’un montant de 16 490 019 euros ;
constate, conformément aux dispositions de l’article 223 quater du Code général des impôts, l’absence, au titre de
l’exercice écoulé, de dépenses et charges visées à l’article 39 alinéa 4 du Code général des impôts.