PREMIÈRE RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d’Administration sur la marche de la société pendant l’exercice clos le 31 décembre 2015, et après avoir entendu la lecture du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels, approuve les comptes de cet exercice tels que présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports, se soldant par une perte nette de 2 682 947 Euros.

En conséquence, l’Assemblée Générale donne aux Administrateurs quitus de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice.

DEUXIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d’Administration, décide d’affecter le résultat de l’exercice au report à nouveau.

L’assemblée Générale prend acte de ce qu’au cours des 3 derniers exercices, aucun dividende n’a été distribué.

TROISIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport du Conseil d’Administration, et après avoir entendu la lecture du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2015, approuve ces comptes consolidés tels que présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports, se soldant par une perte nette consolidée, part du groupe, de 2 681 299 Euros.

QUATRIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir entendu le rapport spécial des Commissaires aux comptes, approuve les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce qui ont été conclues ou qui se sont poursuivies durant l’exercice 2015.

CINQUIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale décide d’allouer au Conseil d’Administration la somme globale de 40.000 Euros au titre de jetons de présence pour l’exercice 2016.

SIXIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir entendu le rapport du Conseil d’Administration, décide de renouveler pour une durée de 6 ans, soit jusqu’à l’Assemblée générale statuant sur les comptes clos le 31 décembre 2021, le mandat d’Administrateur de M. Claude Tempe.

SEPTIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’Administration et notamment des motifs exposés dans ce dernier portant sur la proposition de révocation de M. André Martinie et après avoir constaté que ce dernier a été mis en mesure de présenter ses observations à l’Assemblée, décide la révocation de M. André Martinie de ses fonctions d’administrateur de la Société, qui sera effective à compter de la présente assemblée.

HUITIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal, à l’effet d’accomplir les formalités légales partout où besoin sera.

NEUVIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, après avoir constaté lors de l’approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2015 que les capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital, décide qu’il n’y a pas lieu à dissolution anticipée de la société et donc de la poursuite de l’activité.

DIXIÈME RÉSOLUTION
L’Assemblée Générale, suite à l’augmentation de capital du 11 avril 2016 de 4.109.994 euros, prime d’émission incluse, constate conformément à l’article L.225-248 du code de commerce, la reconstitution des capitaux propres de la société.