AGM - 12/06/26 (DRONE VOLT)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
DRONE VOLT
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| 12/06/26 |
Au siège social
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| Publiée le 06/05/26 |
24 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
Avis de convocation et correctif
Voir l'ordre du jour
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Ordre du jour
De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
1. Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
2. Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
3. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
4. Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions réglementées visées aux articles L. 225-38 et
suivants du Code de commerce ;
5. Ratification de la convention réglementée conclue entre la Société et Roth Mions ;
6. Détermination de l’enveloppe globale de rémunération des administrateurs ;
7. Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société ;
De la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire
8. Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par voie d’annulation d’actions
auto-détenues ;
9. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par incorporation de réserves, bénéfices, primes ou autres ;
10. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires ;
11. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres à émettre, en cas d’émissions réalisées avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans la limite de 15 % de l’émission initiale ;
12. Limitation globale de toutes les autorisations d’émission avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires ;
13. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription des
actionnaires, par offres au public autres que celles visées à l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier ;
14. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription des
actionnaires, par offres au public visées au 1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier ;
15. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres à émettre, en cas d’émissions réalisées avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans la limite de 15 % de l’émission initiale ;
16. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans le cadre d’un échange de titres financiers ;
17. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription des
actionnaires au profit d’une catégorie de personnes ;
18. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration en vue d’émettre des bons de souscription d’actions (« BSA »), avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes ;
19. Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet de procéder à des attributions gratuites d’actions au profit des salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société et/ou des sociétés liées ;
20. Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet de consentir des options de souscription ou d’achat d’actions aux salariés ou mandataires sociaux éligibles de la Société et/ou des sociétés liées ;
21. Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles dans le cadre d’une émission réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne entreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de ces derniers ;
22. Délégation de pouvoirs consentie au Conseil d’administration pour décider du regroupement des actions de la Société ;
23. Autorisation donnée au Conseil d’administration à l’effet de procéder à une réduction du capital social motivée par des pertes par voie de réduction de la valeur nominale des actions ;
De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
24. Pouvoirs pour les formalités.
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Résolutions
| Résolution |
Type |
Voix exprimées |
Résultat |
Mon vote |
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n°1 – Résolution 217561
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AGO
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n°2 – Résolution 217562
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100 % Non
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n°3 – Résolution 217563
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AGO
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100 % Non
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n°4 – Résolution 217564
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AGO
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n°5 – Résolution 217565
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n°6 – Résolution 217566
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AGO
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n°7 – Résolution 217567
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AGO
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100 % Non
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n°8 – Résolution 217568
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100 % Non
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Votes clos
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n°9 – Résolution 217569
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100 % Non
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Votes clos
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n°10 – Résolution 217570
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AGE
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100 % Non
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n°11 – Résolution 217571
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AGE
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n°12 – Résolution 217572
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AGE
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n°13 – Résolution 217573
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100 % Non
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n°14 – Résolution 217574
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100 % Non
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Votes clos
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n°15 – Résolution 217575
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AGE
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100 % Non
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n°16 – Résolution 217576
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AGE
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100 % Non
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Votes clos
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n°17 – Résolution 217577
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AGE
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°18 – Résolution 217578
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AGE
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°19 – Résolution 217579
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AGE
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°20 – Résolution 217580
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AGE
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100 % Non
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Votes clos
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n°21 – Résolution 217581
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AGE
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100 % Non
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Votes clos
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n°22 – Résolution 217582
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AGE
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100 % Non
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Votes clos
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n°23 – Résolution 217583
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AGE
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100 % Non
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n°24 – Résolution 217584
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AGO
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100 % Non
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Votes clos
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