AGM - 22/04/26 (SERGEFERRARI...)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
SERGEFERRARI GROUP
|
| 22/04/26 |
Au siège social
|
| Publiée le 13/03/26 |
27 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion
Avis de convocation
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Ordre du jour
A titre ordinaire
- Examen du rapport de gestion et de groupe ;
- Examen des rapports des commissaires aux comptes sur les comptes de l’exercice clos le
31 décembre 2025 et sur les comptes consolidés ;
- Examen du rapport sur le gouvernement d’entreprise ;
- Examen du rapport des commissaires aux comptes sur le rapport sur le gouvernement
d’entreprise ;
- Approbation des comptes sociaux de l’exercice 2025 (1
ère résolution) ;
- Approbation des comptes consolidés de l’exercice 2025 (2
ème résolution) ;
- Conventions réglementées (3
ème résolution) ;
- Affectation du résultat de l’exercice (4
ème résolution) ;
- Renouvellement du mandat de Madame Félicie Ferrari en qualité de membre du conseil de
surveillance (5
ème résolution) ;
- Non-renouvellement du mandat de Monsieur Romain Ferrari en qualité de membre du conseil
de surveillance (6
ème résolution) ;
- Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux visées à
l’article L. 22-10-9 du Code de commerce (7
ème résolution) ;
- Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés
au cours de l’exercice 2025 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Sébastien Baril,
Président du directoire (8
ème résolution) ;
- Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés
au cours de l’exercice 2025 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Sébastien
Schneider, membre du directoire (9
ème résolution) ;
- Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés
au cours de l’exercice 2025 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Sébastien Ferrari,
Président du conseil de surveillance (10ème résolution) ;
- Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés
au cours de l’exercice 2025 ou attribués au titre du même exercice à Monsieur Romain Ferrari,
Vice-Président du conseil de surveillance (11ème résolution) ;
- Approbation des éléments composant la rémunération et les avantages de toute nature versés
au cours de l’exercice 2025 ou attribués au titre du même exercice aux membres du conseil de
surveillance (12ème résolution) ;
- Approbation de la politique de rémunération applicable à Monsieur Sébastien Baril, Président
du directoire (13ème résolution) ;
- Approbation de la politique de rémunération applicable à Monsieur Sébastien Schneider,
membre du directoire (14ème résolution) ;
- Approbation de la politique de rémunération applicable à Monsieur Sébastien Ferrari, Président
du conseil de surveillance (15ème résolution) ;
- Approbation de la politique de rémunération applicable aux membres du conseil de surveillance
(16ème résolution) ;
- Autorisation de rachat par la Société de ses propres actions (17ème résolution) ;
- Approbation du transfert de la cotation des titres émis par la Société du marché Euronext Paris
vers le système multilatéral de négociation organisé Euronext Growth Paris et pouvoirs à
conférer au directoire pour la réalisation dudit transfert (18ème résolution) ;
A titre extraordinaire
- Plafond global des augmentations de capital (19ème résolution) ;
- Autorisation consentie au directoire de réduire le capital social par voie d’annulation des actions
auto détenues par la Société (20ème résolution) ;
- Délégation de compétence consentie au directoire à l’effet d’émettre au profit d’une catégorie
de personnes (sociétés investissant, directement et/ou indirectement, à titre habituel dans des
valeurs de croissance dites « small caps ») des actions ordinaires ou toutes autres valeurs
mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance de la
Société avec suppression du droit préférentiel de souscription (21ème résolution) ;
- Délégation de compétence consentie au directoire à l’effet d’émettre au profit d’une catégorie
de personnes (salarié ou agent commercial exclusif de la Société ou d’une société liée,
mandataire social d’une société étrangère liée) des actions ordinaires ou toutes autres valeurs
mobilières donnant accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance avec
suppression du droit préférentiel de souscription (22ème résolution) ;
- Délégation de compétence consentie au directoire à l’effet d’émettre au profit d’une catégorie
de personnes (établissement de crédit, prestataire de services d’investissement, fonds
d’investissement ou société dans le cadre de la mise en place d’un contrat de financement en
fonds propres ou obligataire) des actions ordinaires ou toutes autres valeurs mobilières donnant
accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créance avec suppression du droit
préférentiel de souscription (23ème résolution) ;
- Délégation de compétence consentie au directoire en matière d’augmentation du capital social
réservée aux salariés adhérents à un plan d’épargne entreprise avec suppression du droit
préférentiel de souscription à leur profit (24ème résolution) ;
- Autorisation donnée au directoire à l’effet de consentir des options de souscription d’actions,
emportant renonciation expresse des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription, ou
d’achat d’actions au profit de membres du personnel salarié et/ou de dirigeants mandataires
sociaux du Groupe (25ème résolution) ;
- Autorisation consentie au directoire à l’effet d’attribuer gratuitement des actions ordinaires,
existantes ou nouvelles de la Société au profit de membres du personnel salarié et/ou de
dirigeants mandataires sociaux du Groupe, avec renonciation de plein droit des actionnaires à
leur droit préférentiel de souscription (26ème résolution) ;
- Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités (27ème résolution).
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Résolutions