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AGM - 24/11/23 (CIE DU MONT BL...)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte COMPAGNIE DU MONT-BLANC
24/11/23 Lieu
Publiée le 18/10/23 11 résolutions
Voir l'ordre du jour  |  Voir les modalités de participation

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

1ère résolution ordinaire (Approbation des comptes annuels) – L’Assemblée Générale, après avoir pris
connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration et des rapports des Commissaires aux comptes,
approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 mai 2023 lesquels font apparaître un bénéfice de
14 331 596,33 euros. Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces
rapports.
En conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour
ledit exercice.
L’assemblée générale approuve également les dépenses non déductibles de l’impôt sur les sociétés, visées à
l’article 223 quater du Code général des impôts, il est précisé que les comptes de l’exercice écoulé prennent en
charge une somme de 58 319,39 euros correspondant à des dépenses non déductibles fiscalement (article 39 -4
du CGI).

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

2ème résolution ordinaire (Affectation du résultat) – L’Assemblée Générale décide d’affecter le bénéfice de
l’exercice s’élevant à 14 331 596,33 euros de la manière suivante :
Report à nouveau antérieur 99 727 704,82 €
Résultat bénéficiaire de l’exercice 14 331 596,33 €
Soit un bénéfice distribuable de 114 059 301,15 €
AFFECTATION
Dividendes
(soit un dividende unitaire de 6,5 €
pour 902 628 actions)
-5 867 082,00 €
Le solde au Report à nouveau 108 192 219,15 €
Montant – Mise en paiement – Régime fiscal du dividende
Le dividende unitaire est de 6,50 € par action.
Le dividende en numéraire sera mis en paiement le 8 décembre 2023.
Ce dividende est éligible, pour les personnes physiques fiscalement domiciliées en France, à la réfaction prévues
au 2° de l’article 158-3 du Code général des impôts.
Rappel des dividendes distribués
Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, il est rappelé que les sommes
distribuées au titre de dividendes, pour les trois exercices précédents, ont été les suivantes :
Exercice Dividende
2019-2020 3,20€
2020-2021 0€
2021-2022 5,00€

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

3ème résolution ordinaire (Approbation des comptes consolidés) – L’Assemblée Générale, après avoir entendu la
lecture du rapport des Commissaires aux comptes, sur les comptes consolidés, approuve les comptes consolidés
au 31 mai 2023 ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans le rapport sur la gestion
du Groupe inclus dans le rapport de gestion.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

4ème résolution ordinaire (Approbation des conventions règlementées) – L’Assemblée Générale, après
avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes, sur les conventions relevant de
l’article L 225-38 et suivants du Code de commerce, approuve les conclusions dudit rapport et les conventions qui
y sont mentionnées.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

5ème résolution ordinaire (Attribution de jetons de présence) – L’Assemblée Générale fixe le montant des jetons
de présence à répartir entre les administrateurs pour l’exercice en cours à 35 000,00 euros.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

6ème résolution ordinaire (Autorisation donnée au Conseil d’administration pour une durée de 24 mois à l’effet de faire
racheter par la société ses propres actions en application de l’article L.225-208 du Code de commerce) – Conformément aux
dispositions des articles L.225-208 et suivants du Code de commerce, l’Assemblée Générale, statuant aux
conditions de quorum et de majorité des AGO, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil
d’administration, autorise celui-ci, avec la faculté de subdélégation dans les limites légales, à faire acheter par la
société ses propres actions.
Le principal objectif est d’attribuer des actions aux salariés et mandataires sociaux de la Société dans les
conditions et selon les modalités prévues par la loi, notamment dans le cadre de la participation aux fruits de
l’expansion de l’entreprise et du Plan d’Epargne d’Entreprise, ainsi que dans le cadre du Plan d’actions de
performance autorisé lors de l’Assemblée Générale Mixte du 23 novembre 2018 renouvelé par l’Assemblée
Générale Mixte du 20 novembre 2020, puis par l’Assemblée Générale Mixte du 25 novembre 2022
L’achat des actions ainsi que la conservation, la cession ou le transfert des actions ainsi achetées pourront, selon
le cas, être effectués, en une ou plusieurs fois, à tout moment dans le respect de la réglementation en vigueur.
L’acquisition d’actions de la société ne doit pas avoir pour effet de baisser les capitaux propres à un montant
inférieur à celui du capital augmenté des réserves non distribuables.
Les actions acquises par la société doivent être mises sous la forme nominative dès leur acquisition.
Dans ces conditions, le Conseil d’Administration est autorisé par l’Assemblée à faire racheter par Compagnie du
Mont-Blanc SA ses propres actions dans la limite de 3 % du capital et de manière raisonnée en rapport avec les
demandes de titres des salariés, sans toutefois dépasser à aucun moment sur la période de délégation une
valeur de portefeuille d’actions propres de 1 500 000,00 €.
Les actions qui ne trouveraient cependant pas preneur dans un délai d’un an seront annulées par le Conseil
d’Administration en vertu de la résolution de nature extraordinaire proposée à cette même assemblée générale
mixte (cf. première résolution extraordinaire supra).
L’assemblée générale fixe à 24 mois à compter de la présente assemblée la durée de cette autorisation qui
s’annulera pour la période non écoulée à compter de la date de mise en œuvre par le Conseil d’Administration.
L’assemblée générale donne tous pouvoirs au Conseil d’Administration avec faculté de délégation dans les
limites légales, pour passer tous ordres, conclure tous accords, établir tous documents, effectuer toutes
formalités, toutes déclarations et communiqués auprès de tous organismes, des opérations effectuées en
application de la présente résolution, fixer les conditions et modalités suivant lesquelles seront assurées, s’il y a
lieu, la préservation des droits des bénéficiaires d’actions en conformité avec les dispositions règlementaires et
de manière générale faire tout ce qui est nécessaire.
Le Conseil d’Administration devra informer l’assemblée générale des opérations réalisées en vertu de la présente
autorisation conformément à la réglementation applicable.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

7ème résolution ordinaire (Pouvoirs) – L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une
copie ou d’un extrait du procès-verbal de la présente assemblée pour accomplir toutes formalités qui seront
nécessaires.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

1ère résolution extraordinaire (Autorisation de réduction de capital) – L’Assemblée Générale, statuant aux
conditions de quorum et de majorité des Assemblées Générales Extraordinaires, après avoir pris connaissance
du rapport spécial des Commissaires aux comptes, autorise le Conseil d’administration conformément aux
dispositions de l’article L.225-208 du Code de commerce, à annuler les actions propres auto-détenues :
- qui n’auraient pas trouvé acquéreurs parmi les bénéficiaires du Plan d’Epargne Entreprise
ou qui n’auraient pas été réservées en vue de leur attribution dans le cadre du Plan d’action de performance
autorisé lors de l’Assemblée Générale Mixte du 23 novembre 2018 renouvelé par l’Assemblée Générale Mixte du
20 novembre 2020, puis par l’Assemblée Générale Mixte du 25 novembre 2022
- et ce, dans un délai d’un an suivant leur rachat par la Société.
La loi prévoit que ces actions peuvent être annulées en une ou plusieurs fois, dans la limite de 10 % du nombre
total d’actions par période de 12 mois. Au cas particulier, cette limite se trouve de facto ramenée au pourcentage
autorisé de rachat d’actions, soit 3 % du capital social ou 1 500 000,00 € au maximum de valeur de portefeuille
d’actions propres (Cf. sixième résolution de nature ordinaire ci-dessus).
Tous pouvoirs sont conférés au Conseil d’administration pour mettre en œuvre la présente autorisation, et avec
faculté de subdélégation dans les conditions prévues par la loi, accomplir les formalités requises pour mettre en
œuvre la réduction de capital qui sera décidée conformément à la présente résolution et modifier corrélativement
les statuts.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

2ème résolution extraordinaire (Raison d’être de la Compagnie du Mont-Blanc) – L’Assemblée Générale,
statuant aux conditions de quorum et de majorité des Assemblées Générales Extraordinaires, décide de doter la
Société d’une raison d’être, au sens de l’article 1835 du Code civil, laquelle est de : « Rendre la montagne accessible à chacun et, ensemble, préserver ce bien précieux qui nous est confié par le territoire ».

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

3ème résolution extraordinaire (Adoption par la Compagnie du Mont-Blanc de la qualité de société a mission et
modification corrélative des statuts de la Société) – L’Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et
de majorité des Assemblées Générales Extraordinaires, décide de faire adopter par la Société la qualité de
société à mission, instaurée par l’article 176 de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation
des entreprises.
A ce titre, l’Assemblée Générale décide de faire figurer dans ses statuts la raison d’être de la Société telle que
décidée dans la 2ème résolution extraordinaire et de préciser les objectifs sociaux et environnementaux poursuivis
par la Compagnie du Mont Blanc.
Conformément au 3° de l’article L210-10 du Code de commerce, l’Assemblée Générale décide d’instaurer un
Comité de Mission chargé du suivi de l’exécution de la mission. Ce comité, distinct des organes sociaux existants
et comportant au moins 2 (deux) salariés, est chargé exclusivement de ce suivi et présente un rapport annuel à
l’assemblée chargée de l’approbation des comptes de la Société.
En conséquence, l’Assemblée Générale décide modifier les statuts de la Société comme suit :
− L’article 2 des statuts, relatif à l’objet social, est complété par l’insertion des paragraphes suivant :
« Article 2. – Objet.
2.1. Objet social
[L’objet social tel qu’il est rédigé dans les statuts actuels est déplacé dans le sous-titre ci-dessus].
2.2. Raison d’être
La raison d’être de la Société est de Rendre la montagne accessible à chacun et, ensemble, préserver ce bien précieux qui nous est confié par le territoire.
2.3. Objectifs sociaux et environnementaux
La Société se dote de 4 grands engagements sociaux et environnementaux au sens du 2° de l’article L. 210 -10
du Code de commerce, en lien avec sa raison d’être, déclinés en 12 objectifs :
ENGAGEMENT N° 1 : ASSURER L’ACCESSIBILITÉ DE LA MONTAGNE À TOUS, DANS DES CONDITIONS
DE SÉCURITÉ MAXIMALES
1. Continuer de faire de la sécurité notre priorité
2. Adapter nos infrastructures et nos activités aux défis du changement climatique et à l’évolution des risques
naturels
3. Accroître l’accessibilité de nos sites pour accueillir des publics diversifiés
ENGAGEMENT N°2 : METTRE LA PRÉSERVATION DU PATRIMOINE NATUREL AU CŒUR DE CHACUNE
DE NOS DÉCISIONS
1. Mettre en œuvre des trajectoires de décroissance de nos impacts sur le climat, la biodiversité et la ressource
en eau
2. Préserver les paysages exceptionnels dans lesquels nous évoluons
3. Faire de la sensibilisation aux enjeux environnementaux un axe prioritaire de notre communication
ENGAGEMENT N°3 : COLLABORER ÉTROITEMENT AVEC LES ACTEURS LOCAUX AU SERVICE DE
NOTRE TERRITOIRE
1. Entretenir des relations de qualité avec nos partenaires
2. Être un acteur engagé de l’insertion professionnelle et sociale de la Vallée
3. Encourager et soutenir les projets du territoire
ENGAGEMENT N°4 : PRENDRE SOIN DES FEMMES ET DES HOMMES QUI SONT L’ADN DE NOTRE
ENTREPRISE
1. Mettre le bien-être de nos collaborateurs au centre de nos préoccupations, par des moyens concrets et une
attention sincère
2. Engager nos salariés dans des parcours de formation pour leur permettre d’être acteurs et ambassadeurs de la
mission
3. Concilier l’identité des sites et l’unité de la CMB.
− Il est inséré un nouvel article 19, intitulé « Comité de Mission », et rédigé comme suit :
« Article 19. – Comité de Mission.
La Compagnie du Mont-Blanc S.A. se dote d’un Comité de Mission, au sens du 3° de l’article L. 210-10 du Code
de commerce, distinct des organes sociaux, dont le fonctionnement peut être précisé dans un règlement intérieur
adopté par le Comité de Mission.
19.1. Le Conseil de Mission est composé de 5 (cinq) membres au moins et 12 (douze) membres au plus,
personnes physiques ou morales désignées par le Conseil d’Administration.
2 (deux) de ses membres au moins sont choisis parmi les salariés de la Société.
Les membres du Comité de Mission sont nommés pour une durée de 2 (deux) exercices expirant à l’issue de la
réunion du Conseil d’Administration arrêtant les comptes de l’exercice écoulé et tenue dans l’année au cours de
laquelle expire leur mandat. Leurs fonctions sont renouvelables sans limitation.
Les membres du Comité de Mission sont révocables à tout moment sans avoir à justifier d’un juste motif par
décision du Conseil d’administration. La révocation ne peut donner lieu à aucune indemnité de quelque nature
que ce soit, ni à aucun droit à l’encontre de la Société.
Pour les membres choisis parmi les salariés de la Société, la rupture du contrat de travail liant la Société au
membre du Comité de Mission met automatiquement fin à ses fonctions au sein de ce dernier.
Les membres du Comité de Mission peuvent démissionner à tout moment de leurs fonctions, moyennant le
respect d’un préavis de 3 (trois) mois, adressé par tout moyen écrit au Conseil d’administration.
Les membres du Comité de Mission ne sont pas rémunérés pour l’exercice de leurs fonctions mais peuvent
prétendre, sur présentation de justificatifs, au remboursement des frais engagés au titre de leurs fonctions.
19.2. Le Comité de Mission comporte un président désigné par le Conseil d’administration parmi les membres du
Comité de Mission pour la durée de ses fonctions de membre du Comité de Mission.
19.3. Le Comité de Mission se réunit aussi souvent que nécessaire compte tenu de ses attributions, sur
convocation de son président, adressée par tous moyens, y compris verbalement.
Les membres du Comité de Mission ne peuvent être représentés que par un autre membre aux réunions du
Comité de Mission.
Le Directeur Général de la Société est convié aux séances du Comité de Mission sans voix délibérative, et peut
s’y faire représenter par toute personne de son choix.
Le Comité de Mission a la faculté d’inviter ponctuellement à ses réunions toute personne dont la présence lui
paraitrait utile.
Le Comité de Mission ne délibère valablement que si la moitié au moins de ses membres sont présents. Les
décisions du Comité de Mission sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.
En cas de partage des voix, la voix du président du Comité de Mission est prépondérante.
Dans le respect des dispositions légales et réglementaires, le règlement intérieur peut prévoir, pour les décisions
qu’il détermine, que sont réputés présents pour le calcul du quorum et de la majorité les membres du Comité de
Mission qui participent à la réunion du conseil par des moyens de visioconférence.
Les réunions du Comité de Mission sont retranscrites dans des procès-verbaux signés par le président du Comité
de Mission.
19.4. Le Comité de Mission est chargé exclusivement du suivi de l’exécution des objectifs sociaux et
environnementaux de la Société visés à l’article 2.3. des présents statuts. Les membres du Comité de Mission ne
disposent d’aucun pouvoir de représentation de la Société vis-à-vis des tiers.
Dans les conditions prévues par la loi, il présente un rapport à l’assemblée générale chargée de l’approbation
annuelle des comptes.
Le Comité de Mission procède à toute vérification qu’il juge opportune et se fait communiquer tout document
nécessaire au suivi de l’exécution de la mission.
- En conséquence de l’insertion du nouvel article 19, les actuels articles 19 à 29 des statuts sont
renumérotés en conséquence.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

4ème résolution extraordinaire (Pouvoirs) – L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d’un original,
d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de la présente assemblée pour accomplir toutes formalités qui seront
nécessaires.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
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