Première résolution. — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration et du rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes annuels, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2013, tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

Elle prend acte que les comptes de l’exercice écoulé ne comportent pas de dépenses non admises dans les charges déductibles au regard de l’article
39, 4 du Code général des impôts.

En conséquence, elle donne pour l’exercice clos le 31 décembre 2013 quitus de leur gestion à tous les administrateurs.

Deuxième résolution. — L’Assemblée Générale approuve la proposition du Conseil d’Administration et décide d’affecter la perte de l’exercice s’élevant à -116 463 euros de la manière suivante :

Perte de l’exercice :
-116 463 euros
Report à nouveau antérieur :
776 724 euros
Solde
660 261 euros
Au compte “report à nouveau”
660 261 euros
S’élevant ainsi à 660 261 euros

Conformément à la loi, l’Assemblée Générale constate qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois exercices précédents.

Troisième résolution. — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées à l’article L.225-38 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve successivement chacune des conventions qui y sont mentionnées.

L’Assemblée Générale prend acte que les conventions conclues et autorisées au cours d’exercices antérieurs se sont poursuivies au cours du dernier exercice.

Quatrième résolution. — L’Assemblée Générale, statuant sur le rapport spécial du Commissaire aux Comptes, approuve la convention relevant de l’article L.225-38 du Code de commerce qui a été conclue au cours de l’exercice 2013 et qui a été autorisée par le Conseil d’Administration et qui a été décrite dans le rapport spécial susvisé conformément aux dispositions de l’article L.225-42 dudit Code.

Cinquième résolution. — L’Assemblée Générale, constatant que le mandat d’administrateur de la Société LA NOVOSPHERE, représentée par Monsieur Thierry BESANCON, associé, vient à expiration ce jour, renouvelle ce mandat pour une nouvelle période de six ans qui prendra fin à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l’année 2020 pour statuer sur les comptes de l’exercice écoulé.

Sixième résolution. — L’Assemblée Générale, constatant que le mandat d’administrateur de Monsieur Alexandre BASDEREFF vient à expiration ce jour, renouvelle ce mandat pour une nouvelle période de six ans qui prendra fin à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l’année 2020 pour statuer sur les comptes de l’exercice écoulé.

Septième résolution. — L’Assemblée Générale fixe le montant global annuel des jetons de présence alloués au Conseil d’Administration à la somme de 16 000 euros.

Cette décision s’applique pour l’exercice en cours et pour les exercices ultérieurs jusqu’à nouvelle décision de l’Assemblée.

Huitième résolution. — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.