Ordre du jour

Résolutions relevant de la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
• Approbation des comptes sociaux de l’exercice 2025 (1re résolution).
• Approbation des comptes consolidés de l’exercice 2025 (2e résolution).
• Affectation du bénéfice et fixation du dividende (2,07 euros par action) (3e résolution).
• Renouvellement du mandat de membre du Conseil de Surveillance de Mme Cécile Maisonneuve pour une durée de trois ans (4e résolution).
• Renouvellement du mandat de membre du Conseil de Surveillance de M. Alberto Pedrosa pour une durée de trois ans (5e résolution).
• Renouvellement du mandat de membre du Conseil de Surveillance de Mme Carine Vinardi pour une durée de trois ans (6e résolution).
• Renouvellement du mandat de la société PricewaterhouseCoopers Audit en qualité de Commissaire aux comptes titulaire en charge de la mission de certification des comptes (7e résolution)
• Renouvellement du mandat de la société PricewaterhouseCoopers Audit en qualité de Commissaire aux comptes titulaire en charge de la mission de certification des informations en matière de durabilité (8e résolution)
• Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux, au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2025, mentionnées à l’article L. 22-10-9 I du Code de commerce (9e résolution).
• Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2025 à M. Gilles Gobin, en qualité de Gérant de Rubis SCA (10e résolution).
• Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2025 à la société Sorgema SARL, en qualité de Gérante de Rubis SCA (11e résolution).
• Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2025 à la société Agena SAS, en qualité de Gérante de Rubis SCA (12e résolution).
• Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2025 à M. Jean-Christian Bergeron, en qualité de Gérant de Rubis SCA à compter du 1er octobre 2025 (13e résolution).
• Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2025 à M. Marc Jacquot, en qualité de Gérant de Rubis SCA à compter du 1er octobre 2025 (14e résolution).
• Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2025 à M. Nils Christian Bergene, en qualité de Président du Conseil de Surveillance de Rubis SCA jusqu’au 15 mai 2025 (15e résolution).
• Approbation des éléments de rémunération et avantages versés au cours ou attribués au titre de l’exercice clos le
31 décembre 2025 à M. Marc-Olivier Laurent, en qualité de Président du Conseil de Surveillance de Rubis SCA à compter du 15 mai 2025 (16e résolution).
• Approbation de la politique de rémunération de M. Gilles Gobin, Sorgema SARL, Agena SAS et GR Partenaires SCS en qualité de Gérants de Rubis SCA (17e résolution).
• Approbation de la politique de rémunération de M. Jean-Christian Bergeron et de M. Marc Jacquot, en qualité de Gérants de Rubis SCA (18e résolution).
• Approbation de la politique de rémunération des membres du Conseil de Surveillance de Rubis SCA (19e
résolution).
• Fixation du montant global de la rémunération annuelle des membres du Conseil de Surveillance (611 750 euros)
(20e résolution).
• Approbation du renouvellement par tacite reconduction de la convention d’assistance et de son avenant n°1 conclus entre Rubis Photosol SAS et Rubis SCA entrant dans le champ d’application des articles L. 225 -38 et suivants du Code de commerce (21e résolution).
• Autorisation à donner au Collège de la Gérance, pour une durée de 18 mois, à l’effet de permettre à la Société de racheter ses propres actions (22e résolution).
• Pouvoirs pour formalités (23e résolution).
Résolution déposée par un actionnaire et non agréée par la Gérance sur recommandation du Conseil de Surveillance
Nomination de M. Yann Dever en qualité de membre du Conseil de Surveillance pour une durée de trois ans (Résolution A).