Première résolution (Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2013) — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration et du rapport général du Commissaire aux comptes relatif à l’exercice clos le 31 décembre 2013, approuve les comptes de cet exercice, tels qu’ils ont été présentés, lesdits comptes se soldant par une perte de (427 771) €. Il approuve également les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

L’assemblée générale approuve également le montant global des dépenses exclues des charges déductibles de l’assiette de l’impôt sur les sociétés, en vertu de l’article 39-4 dudit code, qui se sont élevées à la somme de 0 €.

Deuxième résolution (Affectation du résultat) — L’Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d’Administration, et après avoir constaté que les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2013 font apparaître une perte de (427 771) €, décide de l’affecter en totalité en compte « report à nouveau » qui sera ainsi porté à (4 267 544) euros, ainsi qu’il suit :

- Report à nouveau antérieur Euros (3 839 773)

- Résultat de l’exercice Euros (427 771)
____________

Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code Général des impôts, l’Assemblée Générale prend acte qu’aucun dividende n’a été distribué au cours des trois derniers exercices.

Troisième résolution (Approbation des conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce) — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce, approuve le rapport et les conventions qui y sont rapportées.

Quatrième résolution (Quitus aux administrateurs) — L’Assemblée Générale donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour l’exercice clos le 31 décembre 2013.

Cinquième résolution (Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités légales) — L’Assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d’une copie ou d’un extrait du présent procès-verbal à l’effet d’accomplir toutes les formalités de dépôt et de publicité requises par la loi.