AGO - 12/09/13 (BATLA MINERAL...)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Ordinaire | BATLA MINERALS |
| 12/09/13 | Lieu |
| Publiée le 05/08/13 | 6 résolutions |
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Avis de réunion valant avis de convocation
Résolutions
| Résolution | Type | Voix exprimées | Résultat | Mon vote |
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| n°1 – Résolution 55711 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Première résolution (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 mars 2013). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises et connaissance prise des rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 mars 2013 tels qu’ils lui ont été présentés lesquels font apparaître un bénéfice de 24 885 euros. Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports. En conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice. |
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| n°2 – Résolution 55712 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Deuxième résolution (Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 mars 2013). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises, sur la proposition du conseil d’administration, décide d’affecter le bénéfice de l’exercice clos le 31 mars 2013 s’élevant à 24 885 euros au compte report à nouveau. |
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| n°3 – Résolution 55713 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Troisième résolution (Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 mars 2013). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises et connaissance prise des rapports du conseil d’administration et des commissaires aux comptes, approuve les opérations et comptes consolidés de l’exercice clos le 31 mars 2013 tels qu’ils lui ont été présentés. |
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| n°4 – Résolution 55714 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Quatrième résolution (Conventions et engagements réglementés). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises et connaissance prise du rapport spécial des commissaires aux comptes, approuve dans les conditions visées à l’article L. 225-40 du Code de commerce les conventions y mentionnées. |
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| n°5 – Résolution 55715 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Cinquième résolution (Renouvellement du mandat d’un administrateur). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises, après avoir constaté que le mandat de Monsieur Patrick Morin était arrivé à expiration, renouvelle pour une durée de trois (3) années, soit jusqu’à l’issue de l’assemblée générale qui statuera, en 2016, sur les comptes du dernier exercice clos, le mandat de cet administrateur. |
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| n°6 – Résolution 55716 | AGO | 0 % | - | Votes clos |
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Sixième résolution (Pouvoirs pour formalités). — L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal des présentes pour effectuer toutes les formalités légales ou administratives et faire tous dépôts et publicités prévus par la législation en vigueur. |
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