Première résolution — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration et des rapports des Commissaires aux Comptes, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2011, tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

Elle prend acte que les comptes de l’exercice écoulé ne comportent pas de dépenses non admises dans les charges déductibles au regard de l’article 39, 4 du Code général des impôts.

En conséquence, elle donne pour l’exercice clos le 31 décembre 2011 quitus de leur gestion à tous les administrateurs.

Deuxième résolution — L’Assemblée Générale approuve la proposition du Conseil d’Administration et décide d’affecter la perte de l’exercice s’élevant à -256 935,06 euros de la manière suivante :

Perte de l’exercice

-256 935,06 euros

Autres réserves, pour

-256 935,06 euros

Le compte Autres Réserves s’élève ainsi à 132 613,77 euros.

Conformément à la loi, l’Assemblée Générale constate qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois exercices précédents.

Troisième résolution — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve successivement chacune desdites conventions.

L’Assemblée Générale prend acte que les conventions conclues et autorisées au cours d’exercices antérieurs se sont poursuivies au cours du dernier exercice.

Quatrième résolution — L’Assemblée Générale fixe le montant global annuel des jetons de présence alloués au Conseil d’Administration à la somme de 2 500 euros.

Cette décision s’applique pour l’exercice en cours et pour les exercices ultérieurs jusqu’à nouvelle décision de l’Assemblée.

Cinquième résolution — L’Assemblée Générale nomme en qualité d’administrateur Mademoiselle Céline PEREZ, demeurant 53, rue du Colombiet à Lyon (69007), en remplacement de Monsieur Louis FILLOT, administrateur démissionnaire.

En conséquence, Mademoiselle Céline PEREZ exercera ses fonctions pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu’à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l’année 2014 pour statuer sur les comptes de l’exercice écoulé.

Mademoiselle Céline PEREZ, présente à la réunion, accepte les fonctions qui viennent de lui être confiées et déclare qu’elle n’exerce aucune fonction et n’est frappée d’aucune incompatibilité ou interdiction susceptible de lui interdire d’exercer lesdites fonctions.

Sixième résolution — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.