Ordre du jour

- Présentation de l’exercice clos le 31 octobre 2009 ;

- Présentation du rapport de gestion établi par le Conseil d’Administration ;

- Présentation du rapport du Président du Conseil d’Administration sur les travaux du Conseil d’Administration, les procédures internes et la gestion des risques pour l’exercice clos le 31 octobre 2009 ;

- Lecture du rapport général du Commissaire aux Comptes sur les comptes sociaux et du rapport du Commissaire aux Comptes sur le rapport du Président ;

- Approbation des comptes sociaux et opérations de l’exercice clos le 31 octobre 2009 ;

- Affectation du résultat des comptes sociaux ;

- Quitus aux administrateurs ;

- Lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de Commerce, approbation et ratification desdites conventions ;

- Questions diverses.

Modalités de participation

Les demandes d’inscription de projets de résolution à l’ordre du jour doivent être envoyées dans les conditions prévues par l’article R.225-71 du Code de commerce, jusqu’à vingt-cinq jours avant l’Assemblée Générale.

Conformément à l’article R.225-84 du Code de commerce, tout actionnaire peut poser des questions écrites au Président du Conseil d’Administration à compter de la présente insertion. Ces questions doivent être adressée au siège social de la Société, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée au Président du Conseil d’Administration ou par voie de télécommunication électronique à suivante : www.aquapole.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’Assemblée Générale. Elles doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.

L’examen de la résolution est subordonné à la transmission, par les auteurs de la demande, d’une nouvelle attestation justifiant de l’enregistrement comptable des titres dans les mêmes comptes au 3ème jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris.

L’assemblée générale se compose de tous les actionnaires, quel que soit le nombre de leurs actions. Nul ne peut y représenter un actionnaire s’il n’est pas lui-même actionnaire ou conjoint de l’actionnaire représenté.

Conformément à l’article R.225-85 du Code de Commerce, le droit de participer à l’assemblée générale est subordonné à l’enregistrement comptable des titres au nom de l’actionnaire ou de l’intermédiaire inscrit pour son compte en application du septième alinéa de l’article L.228-1 du Code de commerce, au troisième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.

L’inscription ou l’enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité est constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues à l’article R.225-61 du Code de commerce, en annexe au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte d’admission établis au nom de l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à l’actionnaire souhaitant participer physiquement à l’Assemblée Générale et qui n’a pas reçu sa carte d’admission le troisième jour ouvré précédant l’Assemblée Générale à zéro heure, heure de Paris.

L’attestation ainsi que le formulaire devront être adressés à la Société FMB-AQUAPOLE, sise Route des Portes – 17590 SAINT-CLEMENT DES BALEINES.

Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis, parvenus à l’établissement ci-dessus désigné ou à la société trois jours au moins avant la date de l’Assemblée Générale.

A défaut d’assister personnellement à l’Assemblée Générale, les actionnaires peuvent choisir l’une des trois formules suivantes :

Conformément aux dispositions de l’article R.225-73 du Code de commerce, l’assemblée générale se tiendra dans un délai supérieur ou égal à 35 jours après la publication du présent avis de réunion.

Le présent avis vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite de demande d’inscription de projet de résolutions présentées par les actionnaires.