AGO - 26/02/10 (CATANA GROUP)
	Détails de la convocations
		
	
		| Assemblée Générale Ordinaire | 
		CATANA GROUP
				
		 | 
	
	
		| 26/02/10 | 
		
			 
				Au siège social
			
	 | 
	
		| Publiée le 29/01/10 | 
		5 résolutions | 
	
	
		Liens externes:
		
			Avis de réunion valant avis de convocation
		
	
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	Ordre du jour
	– Examen et approbation des comptes sociaux et consolidés clos le 31 août 2009.
– Affectation des résultats.
– Examen et approbation des conventions visées à l’article L.225-38 et suivants du Code de commerce.
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	Modalités de participation
	Les Actionnaires qui peuvent justifier qu’ils possèdent ou peuvent représenter la fraction du capital requise par l’article R.225-71 du Code de commerce peuvent envoyer par lettre recommandée au siège social de la Société dans un délai de vingt-cinq jours à compter de la publication du présent avis une demande d’inscription de projets de résolution à l’ordre du jour. Cette demande sera accompagnée du texte de ces projets et éventuellement d’un bref exposé des motifs.
Tout Actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, a le droit de participer à cette Assemblée, de s’y faire représenter par un Actionnaire ou par son conjoint, ou d’y voter par correspondance.
Pour pouvoir participer ou se faire représenter à cette Assemblée :
Les titulaires d’actions nominatives ou au porteur doivent justifier de l’enregistrement comptable des titres à leur nom au troisième jour ouvré précédant l’assemblée, soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par CACEIS CORPORATE TRUST, 14, rue Rouget de l’Isle, 92130 Issy-les-Moulineaux, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.
Les titulaires d’actions au porteur désirant voter par correspondance devront joindre une attestation de participation délivrée par l’intermédiaire habilité.
L’adresse pour les questions écrites des actionnaires posées par voie électronique est la suivante : d.etien@groupeponcin.com
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	Résolutions
	
	
	
	
		
			
			
			
				
					
						Résolution sous la responsabilité de l'AGO
					
				
				
				
					Première résolution (Approbation des comptes). — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d’Administration et du rapport général des co-Commissaires aux comptes, approuve les comptes annuels arrêtés au 31 août 2009 qui se soldent par une perte de 715 531 Euros.
				 
				
			
			
			
				  
				Ce qu'en pensent les actionnaires
				
					Nombre de voix exprimées : 	
					
						
								0 % du total des voix
						
					 - 
					
						Répartition : sans objet.
					
					Répartition : Oui 0 % - 
			  Non 100 %.
				
					
				
				
	
		Les votes pour cette convocation sont clos.
	
	
		 
					
			
			
			
				
				
		   
	
			
			
			
				
					
						Résolution sous la responsabilité de l'AGO
					
				
				
				
					Deuxième résolution (Approbation des comptes consolidés). — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d’Administration et du rapport général des co-Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés, approuve tels qu’ils ont été présentés, les comptes consolidés qui se soldent par un bénéfice de 6 633 K€.
				 
				
			
			
			
				  
				Ce qu'en pensent les actionnaires
				
					Nombre de voix exprimées : 	
					
						
								0 % du total des voix
						
					 - 
					
						Répartition : sans objet.
					
					Répartition : Oui 0 % - 
			  Non 100 %.
				
					
				
				
	
		Les votes pour cette convocation sont clos.
	
	
		 
					
			
			
			
				
				
		   
	
			
			
			
				
					
						Résolution sous la responsabilité de l'AGO
					
				
				
				
					Troisième résolution (Affectation des résultats). — L’Assemblée Générale décide de reporter à nouveau la perte de l’exercice écoulé qui s’élève à 715 531 Euros.
L’Assemblée Générale reconnaît expressément que le Conseil d’Administration a rappelé dans son rapport, conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code Général des Impôts, que la Société n’a procédé à aucune distribution au titre des trois exercices précédents.
				 
				
			
			
			
				  
				Ce qu'en pensent les actionnaires
				
					Nombre de voix exprimées : 	
					
						
								0 % du total des voix
						
					 - 
					
						Répartition : sans objet.
					
					Répartition : Oui 0 % - 
			  Non 100 %.
				
					
				
				
	
		Les votes pour cette convocation sont clos.
	
	
		 
					
			
			
			
				
				
		   
	
			
			
			
				
					
						Résolution sous la responsabilité de l'AGO
					
				
				
				
					Quatrième résolution (Conventions visées à l’article L.225-38 du Code de commerce). — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport des co-Commissaires aux comptes sur les conventions visées à l’article L.225-38 du Code de commerce, approuve les conventions qui y sont mentionnées.
				 
				
			
			
			
				  
				Ce qu'en pensent les actionnaires
				
					Nombre de voix exprimées : 	
					
						
								0 % du total des voix
						
					 - 
					
						Répartition : sans objet.
					
					Répartition : Oui 0 % - 
			  Non 100 %.
				
					
				
				
	
		Les votes pour cette convocation sont clos.
	
	
		 
					
			
			
			
				
				
		   
	
			
			
			
				
					
						Résolution sous la responsabilité de l'AGO
					
				
				
				
					Cinquième résolution (Pouvoirs). — L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d’une copie ou d’un extrait certifié conforme du procès-verbal des présentes délibérations en vue de l’accomplissement de toutes formalités légales de publicité.
				 
				
			
			
			
				  
				Ce qu'en pensent les actionnaires
				
					Nombre de voix exprimées : 	
					
						
								0 % du total des voix
						
					 - 
					
						Répartition : sans objet.
					
					Répartition : Oui 0 % - 
			  Non 100 %.
				
					
				
				
	
		Les votes pour cette convocation sont clos.