AGM - 30/06/26 (NOVACYT)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
NOVACYT
|
| 30/06/26 |
Lieu
|
| Publiée le 22/05/26 |
25 résolutions |
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Ordre du jour
I. Ordre du jour de la compétence de l’assemblée générale ordinaire
• Lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration et présentation par le Conseil d’administration des comptes et opérations de l’exercice clos le 31 décembre 2025,
• Lecture du rapport général des Commissaires aux comptes sur l’exercice de leur mission au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2025,
• Lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce,
• Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre2025 (Résolution n°1),
• Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 (Résolutionn°2),
• Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025 (Résolution n°3),
• Examen des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce (Résolution n°4),
• Quitus au Conseil d’administration (Résolutionn°5),
• Autorisation de rachat par la Société de ses propres actions (Résolution n°6),
• Renouvellement du mandat de membre du Conseil d’administration de M. John Brown (Résolution n°7),
• Renouvellement du mandat de membre du Conseil d’administration de M. Lyn Rees (Résolution n°8),
• Renouvellement du mandat de membre du Conseil d’administration de Mme Juliet Thompson (Résolution n°9),
• Pouvoirs pour les formalités (Résolution n°10).
II. Ordre du jour de la compétence de l’assemblée générale extraordinaire
• Lecture du rapport du Conseil d’administration à l’assemblée générale extraordinaire,
• Lecture des rapports spéciaux des Commissaires aux comptes,
• Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet de mettre en harmonie les statuts de la Société avec les dispositions législatives et règlementaires (Résolutionn°11),
• Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’annuler des actions auto détenues suite à la mise en œuvre du programme de rachat par la Société de ses propres actions (Résolution n°12),
• Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet de procéder à une attribution gratuite d’actions existantes ou à émettre au profit des membres du personnel salarié de la Société et de sociétés liées et des mandataires sociaux (Résolution n°13),
• Délégation de compétence consentie au conseil d’administration en vue de consentir des options
de souscription et/ou d’achat d’actions de la Société, aux mandataires sociaux et salariés de la Société ou de sociétés du groupe, emportant renonciation des actionnaires à leur droit préférentiel de souscription aux actions émises du fait de la levée d’options de souscription
(Résolution n°14),
• Limitation globale des délégations relatives aux actions gratuites et aux options de souscription ou d’achat(Résolution n°15),
• Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet de procéder à une augmentation du capital social par incorporation de réserves, bénéfices et/ou primes (Résolution n°16),
• Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ordinaires de la Société et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de
catégories de personnes déterminées (Résolutionn°17),
• Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ordinaires de la Société et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de
catégories de personnes déterminées (Résolution n°18),
• Délégation de compétence consentie au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ordinaires de la Société et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription par offre visée à l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier (placement privé) (Résolution n°19),
• Délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès immédiatement et/ou à terme au capital de la Société, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires et offre au public (résolution n°20),
• Délégation de compétence au Conseil d’administration à l’effet de d’émettre des actions ordinaires de la Société et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société, avec maintien du droit préférentiel de souscription (Résolutionn°21),
• Autorisation donnée au Conseil d’administration en cas d’augmentation de capital, avec ou sans suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, d’augmenter le nombre de titres à émettre (Résolution n°22),
• Limitation globale des délégations (Résolution n°23),
• Délégation de compétence au Conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la Société au profit des adhérents à un plan d’épargne entreprise (Résolutionn°24),
• Pouvoirs pour les formalités (Résolution n°25).
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Résolutions