Ordre du jour

PARTIEORDINAIRE
1. Approbation des comptes annuels de la Société de l’exercice clos le 31 décembre 2025
2. Approbation des comptes consolidés du groupe PASSAT de l’exercice clos le 31 décembre 2025
3. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025
4. Rapport spécial des Co-Commissaires aux comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de Commerce
5. Approbation des dépenses et charges visées à l’article 39-4 du Code Général des Impôts
6. Fixation d’une somme fixe annuelle à allouer aux administrateurs en rémunération de leur activité
conformément aux dispositions de l’article L. 225-45 du Code de commerce
7. Quitus aux administrateurs
8. Renouvellement de mandats de Commissaires aux Comptes de la Société
9. Autorisation à donner au Conseil d’Administration pour l’achat par la Société de ses propres actions dans le cadre des dispositions de l’article L 22-10-62 du Code de commerce
PARTIE EXTRAORDINAIRE
10. Autorisation à conférer au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital par annulation d’actions
11. Modification de l’Article 15 des statuts de la Société
12. Modification des articles 22, 24, 26 et 28 des statuts de la Société
PARTIEORDINAIRE
13. Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.