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Ordre du jour
ORDRE DU JOUR ORDINAIRE
- lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration,
- lecture du rapport du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise,
- lecture du rapport du Conseil d’administration relatif à l’attribution gratuite d’actions,
- lecture du rapport du Conseil d’administration sur les comptes consolidés établis au titre
de l’exercice clos le 31 décembre 2025 et sur la gestion du groupe,
- lecture des rapports des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels, sur les
comptes consolidés et sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code
de commerce,
- examen et approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2025,
- examen et approbation des comptes consolidés établis au titre de l’exercice clos le 31
décembre 2025,
- quitus au Président Directeur Général et au Directeur Général Délégué de la Société ;
quitus aux administrateurs,
- examen et ratification de la convention de trésorerie intervenue avec les sociétés STIF PLASTIC et STIF France le 2 janvier 2025, conformément à l’article L.225-42 du Code de commerce,
- examen et approbation de la reconduction le 1er juillet 2025 de la convention de trésorerie intervenue avec la société STIF ASIA PTE LTD le 1er juillet 2024, conformément aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce,
- examen et approbation de la convention d’animation intervenue le 7 juillet 2025 avec les sociétés STIF France, STIF COMPONENTES INDUSTRIALES IBERICA S.L, STIF PLASTIC, STIF ASIA Pte Ltd, STIF (Suzhou) Components Co., Ltd, STIF (Suzhou) Machinery Co., Ltd, PT STIF Indonesia, STIF AMERIQUE INC., STIF USA LLC, TORINO HOLDING BV, ISMA NV, STUVEX INTERNATIONAL NV, IExT NV, STUVEX SAFETY SYSTEMS Ltd et STUVEX France,
conformément aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce,
- examen et approbation de la convention de prestation de services intervenue le 7 juillet 2025 avec les sociétés STIF France, STIF COMPONENTES INDUSTRIALES IBERICA S.L, STIF PLASTIC, STIF ASIA Pte Ltd, STIF (Suzhou) Components Co., Ltd, STIF (Suzhou) Machinery
Co., Ltd, PT STIF Indonesia, STIF AMERIQUE INC., STIF USA LLC, TORINO HOLDING BV, ISMA NV, STUVEX INTERNATIONAL NV, IExT NV, STUVEX SAFETY SYSTEMS Ltd et STUVEX France, conformément aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce,
- examen et approbation de l’adhésion de la société BOSS PRODUCTS LLC à la convention d’animation en date du 7 juillet 2025, conformément aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce,
- examen et approbation de l’adhésion de la société BOSS PRODUCTS LLC à la convention de prestation de services en date du 7 juillet 2025, conformément aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce,
- examen et approbation de l’adhésion de la société BOSS PRODUCTS UK LTD à la convention d’animation en date du 7 juillet 2025, conformément aux articles L. 225-38 et
suivants du Code de commerce,
- examen et approbation de l’adhésion de la société BOSS PRODUCTS UK LTD à la convention de prestation de services en date du 7 juillet 2025, conformément aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce,
- examen et approbation de la convention de trésorerie intervenue avec la société BOSS PRODUCTS UK LTD le 22 décembre 2025, conformément à l’article L.225-38 du Code de commerce,
- examen et approbation de la convention d’abandon de créance intervenue avec la société STIF PLASTIC le 31 décembre 2025, conformément à l’article L.225-38 du Code de commerce,
- affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025,
- autorisation à donner au Conseil d’administration en vue de l’achat par la Société de ses propres actions conformément à l’article L.22-10-62 du Code de commerce.
ORDRE DU JOUR EXTRAORDINAIRE
- lecture du rapport du Conseil d’administration,
- lecture des rapports des Commissaires aux comptes,
- délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet d’émettre, avec maintien du droit préférentiel de souscription, des actions et/ou des valeurs
mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société,
- délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration en vue d’émettre des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une catégorie de personnes,
- autorisation au Conseil d’administration à l’effet de procéder, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une ou plusieurs personnes nommément désignées, à l’émission des actions et/ou des valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société,
- autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter, conformément à l’article L. 225-135-1 du Code de commerce, le nombre de titres à émettre à l’occasion d’émissions réalisées avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription,
- délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital social par incorporation de réserves, primes, bénéfices ou autres conformément à l’article L. 225-130 du Code de commerce,
- délégation de compétence à consentir au Conseil d’administration à l’effet de procéder à l’émission réservée aux salariés adhérents d’un plan d’épargne entreprise, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des actions nouvelles de la Société conformément à l’article L. 225-138-1 du Code de commerce,
- délégation de compétence au Conseil d’administration, à l’effet d’émettre des bons de souscription d’actions nouvelles (BSA), avec suppression du droit préférentiel de
souscription des actionnaires au profit des mandataires sociaux et d’une catégorie de salariés cadres,
- limitation globale des autorisations d’émission en numéraire,
- autorisation à donner au Conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social par annulation d’actions,
- modification de l’article 25.1 des statuts concernant la date d’enregistrement (“record date”) avant l’assemblée générale,
- pouvoirs pour les formalités.
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