AGM - 30/04/26 (SPIE)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
SPIE SA
|
| 30/04/26 |
Lieu
|
| Publiée le 23/03/26 |
27 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion
Avis de convocation
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Ordre du jour
A titre ordinaire :
1. Approbation des comptes sociaux de la Société au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
2. Approbation des comptes consolidés de la Société au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
3. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025 et fixation du dividende à un euro et huit
centimes (1,08) par action ;
4. Approbation des conventions et engagements réglementés visés aux articles L.225-38 et suivants du Code
de commerce et du rapport spécial des Commissaires aux comptes ;
5. Renouvellement du mandat de Monsieur Christopher Delbrück en qualité d’administrateur ;
6. Renouvellement du mandat de Monsieur Bertand Finet en qualité d’administrateur ;
7. Nomination de Monsieur Markus Holzke en qualité d’administrateur ;
8. Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages
de toute nature versés au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ou attribués au titre du même exercice
au Président-Directeur Général ;
9. Approbation de la politique de rémunération du Président-Directeur Général sur la période du 1er janvier au
30 avril 2026 ;
10. Approbation de la politique de rémunération du Président du conseil d’administration sur la période du 1 er mai
au 31 décembre 2026 ;
11. Approbation de la politique de rémunération du Directeur Général sur la période du 1er mai au 31 décembre
2026 ;
12. Approbation des informations mentionnées au I de l’article L.22-10-9 du Code de Commerce ;
13. Approbation de la politique de rémunération des administrateurs ;
14. Autorisation au conseil d’administration en vue d’opérer sur les actions de la Société.
A titre extraordinaire :
15. Autorisation au conseil d’administration en vue de réduire le capital social de la Société par annulation des
actions auto-détenues ;
16. Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par incorporation
de réserves, bénéfices ou primes ou toute autre somme dont la capitalisation serait admise ;
17. Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission, avec
maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de titres de capital donnant accès à d’autres
titres de capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant
accès à des titres de capital à émettre ;
18. Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission, avec
suppression du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de titres de capital donnant accès à d’autres
titres de capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant
accès à des titres de capital à émettre, dans le cadre d’offres au public autres que celles visées à l’article
L.411-2 du Code monétaire et financier ;
19. Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission, avec
suppression du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de titres de capital donnant accès à d’autres
titres de capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant
accès à des titres de capital à émettre, dans le cadre d’offres au public visées au 1° de l’article L.411 -2 du
Code monétaire et financier ;
20. Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission
d’actions et/ou de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital et/ou donnant droit à l’attribution
de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, en
rémunération d’apports en nature dans la limite de 10% du capital social ;
21. Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social avec suppression
du droit préférentiel de souscription par émission d’actions de la Société et/ou de titres de capital donnant
accès à d’autres titres de capital et/ou donnant droit à l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs
mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre, au profit d’une ou plusieurs personnes nommément
désignées ;
22. Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social avec suppression
du droit préférentiel de souscription par émission d’actions de la Société réservée aux adhérents d’un plan
d’épargne d’entreprise ;
23. Délégation de compétence au conseil d’administration en vue d’augmenter le capital social par émission
d’actions avec suppression du droit préférentiel de souscription en faveur d’une catégorie de bénéficiaires
déterminée ;
24. Autorisation au conseil d’administration à l’effet d’attribuer gratuitement des actions existantes ou à émettre,
en faveur de certains salariés et mandataires sociaux de la Société et des sociétés lui étant liées ;
25. Modification de l’article 17 des statuts ;
26. Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
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Résolutions
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Résultat |
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n°1 – Résolution 213716
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n°2 – Résolution 213717
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n°3 – Résolution 213718
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n°4 – Résolution 213719
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n°5 – Résolution 213720
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n°6 – Résolution 213721
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n°7 – Résolution 213722
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n°8 – Résolution 213723
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n°9 – Résolution 213724
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n°11 – Résolution 213726
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n°13 – Résolution 213728
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n°14 – Résolution 213729
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n°16 – Résolution 213731
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n°17 – Résolution 213732
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n°18 – Résolution 213733
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n°19 – Résolution 213734
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n°21 – Résolution 213736
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n°22 – Résolution 213737
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n°23 – Résolution 213738
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n°24 – Résolution 213739
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n°25 – Résolution 213740
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n°26 – Résolution 213741
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n°13 – Résolution 215248
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