Première résolution – L’Assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil
d’administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise sur l’exercice clos le 31 décem bre 2023 et
des rapports du commissaire aux comptes, approuve les comptes de cet exercice se soldant par un résultat net
négatif de 28.658,79 euros. Elle approuve également les opérations traduites par ces comptes ou résumées dans
ces rapports. L’Assemblée générale prend acte que les comptes de l’exercice écoulé ne prennent pas en charge
de dépenses non déductibles du résultat fiscal, visées à l’article 39-4 du Code général des impôts. En
conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l ’exécution de leur mandat pour
ledit exercice.

Deuxième résolution – L’Assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire
aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, approuve les
conventions qui y sont mentionnées et les conclusions dudit rapport.
Etant précisé que l’actionnaire intéressé ne prend pas part au vote.

Troisième résolution – L’Assemblée générale, sur proposition du Conseil d’administration, décide d’affecter le
résultat net négatif de l’exercice de 28.658,79 euros au compte « Report à Nouveau » débiteur.
Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, l’Assemblée générale constate
qu’aucun dividende n’a été mis en distribution au titre des trois précédents exercices sociaux.

Quatrième résolution – L’Assemblée générale, constatant que le mandat d’administrateur de Madame Josiane
HERBET est arrivé à expiration avec la présente Assemblée, décide de le renouveler dans ses fonctions pour une
nouvelle durée de trois (3) années, soit jusqu’à l’issue de l’Assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de
l’exercice clos le 31 décembre 2026.
Madame Josiane HERBET a fait savoir qu’elle acceptait le renouvellement de son mandat et a déclaré satisfaire aux
conditions légales et réglementaires pour l’exercice de ce mandat.

Cinquième résolution – L’Assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un
extrait du procès-verbal de la présente Assemblée pour accomplir toutes formalités qui seront nécessaires.