Première résolution – L’Assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil
d’administration incluant le rapport sur le gouvernement d’entreprise sur l’exercice clos le 31 décem bre 2022 et
des rapports du commissaire aux comptes, approuve les comptes de cet exercice se soldant par un résultat net
négatif de 24 926,16 euros. Elle approuve également les opérations traduites par ces comptes ou résumées dans
ces rapports. L’Assemblée générale prend acte que les comptes de l’exercice écoulé ne prennent pas en charge
de dépenses non déductibles du résultat fiscal, visées à l’article 39-4 du Code général des impôts. En
conséquence, elle donne aux administrateurs quitus entier et sans réserve de l ’exécution de leur mandat pour
ledit exercice.

Deuxième résolution – L’Assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial du commissaire
aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, approuve les
conventions qui y sont mentionnées et les conclusions dudit rapport.
Etant précisé que l’actionnaire intéressé ne prend pas part au vote.

Troisième résolution – L’Assemblée générale, sur proposition du Conseil d’administration, décide d’affecter le
résultat net négatif de l’exercice de 24 926,16 euros au compte « Report à Nouveau » débiteur.
Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, l’Assemblée générale constate
qu’aucun dividende n’a été mis en distribution au titre des trois précédents exercices sociaux.

Quatrième résolution – L’Assemblée Générale statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour
les assemblées générales extraordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport du Conseil d’administration,
délibérant par application de l’article L. 225- 248 du Code de commerce et après examen de la situation de la
Société telle qu’elle ressort des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2022 approuvés par la même
assemblée, lesquels font apparaître que les capitaux propres de la Société sont devenus inférieurs à la moitié du
capital social, décide de ne pas prononcer la dissolution de la Société et de poursuivre l’exploitation sociale.

Cinquième résolution – L’Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’administration constatant que le
mandat du Commissaire aux comptes, COMAUDITEX, arrive à expiration, décide en conséquence de renouveler
son mandat pour une nouvelle durée de six exercices. Il prendra fin par l’assemblée générale approuvant les
comptes clos le 31 décembre 2028.

Sixième résolution – L’Assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un
extrait du procès-verbal de la présente Assemblée pour accomplir toutes formalités qui seront nécessaires.