AGO - 30/04/08 (SBT)
Détails de la convocations
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Avis de réunion valant avis de convocation
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Ordre du jour
- Rapport de gestion établi par le Directoire,
- Rapport de gestion du groupe,
- Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice et sur les comptes consolidés,
- Rapport du Conseil de surveillance sur le rapport du Directoire ainsi que sur les comptes de l’exercice,
- Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2007, des comptes consolidés et quitus aux membres du Directoire et du Conseil de surveillance,
- Approbation des charges non déductibles,
- Affectation du résultat de l’exercice,
- Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées aux articles L 225-86 et suivants du Code de commerce et approbation desdites conventions,
- Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
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Modalités de participation
Les actionnaires justifiant de la possession ou de la représentation de la fraction du capital social exigée par l’article R225-71 du Code de commerce, pourront envoyer, sous pli recommandé, au siège social de la société, à compter de la publication au BALO dudit avis de réunion et jusqu’à 25 jours avant l’assemblée, une demande d’inscription, à l’ordre du jour de cette assemblée, de projets de résolution, accompagné d’un bref exposé des motifs et de l’attestation d’inscription en compte justifiant de la détention du capital minimum requis.
Les actionnaires auront le droit de participer à l’Assemblée sur simple justification de leur identité, dès lors que leurs titres sont libérés des versements exigibles et inscrits en compte à leur nom depuis trois jours ouvrés au moins avant la date de la réunion à O H, heure de Paris.
Tout actionnaire pourra se faire représenter par son conjoint ou par un autre actionnaire sur présentation d’un mandat.
Les actionnaires pourront poser des questions écrites par courrier électronique à l’adresse suivante : actionnaires@sbt.fr.
Les actionnaires peuvent se procurer auprès de la société SCIENTIFIC BRAIN TRAINING, une formule de procuration ou un formulaire de vote par correspondance. Dans ce dernier cas, la demande doit être faite par écrit et doit être déposée ou parvenir à la Société six jours au moins avant la date prévue de l’Assemblée Générale.
Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis parvenus à la Société trois jours au moins avant la réunion de l’Assemblée Générale.
Les formulaires ne donnant aucun sens de vote ou exprimant une abstention seront considérés comme des votes nuls.
Les documents qui doivent être communiqués à l’Assemblée Générale seront tenus à la disposition des actionnaires, au siège social de la société dans les conditions légales. Ils seront adressés aux actionnaires qui en feront la demande
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Résolutions
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Première résolution. — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Directoire, du rapport du Conseil de surveillance et des rapports des Commissaires aux Comptes, approuve les comptes annuels, savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe arrêtés le 31 décembre 2007, tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
En application de l’article 223 quater du Code général des impôts, elle approuve les dépenses et charges visées à l’article 39-4 dudit code.
En conséquence, elle donne aux membres du Directoire quitus de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Deuxième résolution . — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du groupe et du rapport des Commissaires aux Comptes, approuve les comptes consolidés, tels qu’ils lui ont été présentés.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Troisième résolution. — L’Assemblée Générale approuve la proposition du Directoire, et après avoir constaté que les comptes font apparaître un bénéfice net comptable de 217 531,83 euros, décide de l’affecter de la manière suivante :
- au compte « réserve légale » à hauteur de 5 % soit 10 877 euros
- le solde au compte « autres réserves », soit 206 654,83 euros
- Total 217 531,83 euros
Conformément à la loi, l’Assemblée Générale constate qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois exercices précédents.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Quatrième résolution . — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-86 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, prend acte que les conventions conclues et autorisées antérieurement se sont poursuivies et approuve successivement chacune des conventions qui y sont mentionnées.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Cinquième résolution . — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.