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AGO - 09/06/11 (PROLOGUE)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire PROLOGUE
09/06/11 Au siège social
Publiée le 04/05/11 8 résolutions
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Résolutions

Résolution Type Voix exprimées Résultat Mon vote
n°1 – Résolution 29091 AGO 0 % - Votes clos

Première résolution. (Comptes annuels). — L’Assemblée Générale Ordinaire, connaissance prise des rapports du Conseil d’Administration et des commissaires aux comptes, et après avoir constaté que le quorum nécessaire pour statuer était atteint, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2010, tels qu’ils lui sont présentés, desquels il résulte un bénéfice de 254 K€, ainsi que toutes les opérations traduites par les comptes susvisés ou résumées dans ces rapports.

n°2 – Résolution 29092 AGO 0 % - Votes clos

Deuxième résolution. (Quitus aux administrateurs). — L’Assemblée Générale Ordinaire, connaissance prise des rapports du Conseil d’Administration et des commissaires aux comptes, et après avoir constaté que le quorum nécessaire pour statuer était atteint, donne en conséquence quitus entier et sans réserve aux membres du Conseil d’Administration nommés le 16 juin 2010 ou postérieurement à cette date.

n°3 – Résolution 29093 AGO 0 % - Votes clos

Troisième résolution. (Affectation du résultat). — L’Assemblée Générale Ordinaire, sur la proposition du Conseil d’Administration, et après avoir constaté que le quorum nécessaire pour statuer était atteint, décide d’affecter le bénéfice de l’exercice clos le 31 décembre 2010, s’élevant à 253 757,84 € au compte “Report à nouveau” dont le solde débiteur sera porté de 21 640 724,87 € à 21 386 967,03 €.

Conformément à la loi, il est rappelé qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois exercices précédents.

n°4 – Résolution 29094 AGO 0 % - Votes clos

Quatrième résolution. (Comptes consolidés). — L’Assemblée Générale Ordinaire, connaissance prise des rapports du Conseil d’Administration et des commissaires aux comptes, et après avoir constaté que le quorum nécessaire pour statuer était atteint, approuve le bilan consolidé, le compte de résultat consolidé et l’annexe de l’exercice clos le 31 décembre 2010, tels qu’ils lui sont présentés, desquels il résulte un bénéfice net (part du groupe) de 864 K€, ainsi que toutes les opérations traduites par les comptes susvisés ou résumées dans ces rapports.

n°5 – Résolution 29095 AGO 0 % - Votes clos

Cinquième résolution. (Conventions). — L’Assemblée Générale Ordinaire, connaissance prise des conventions mentionnées dans le rapport spécial établi par les commissaires aux comptes sur les conventions visées par les articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce, et après avoir constaté que le quorum nécessaire pour statuer était atteint, approuve expressément chacune des conventions qui y sont relatées.

n°6 – Résolution 29096 AGO 0 % - Votes clos

Sixième résolution . (Nomination d’un administrateur). — L’Assemblée Générale Ordinaire, constatant que le mandat d’administrateur de Monsieur Michel Seban est arrivé à son terme, décide de le renouveler pour une durée de 6 exercices soit jusqu’à l’Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2016.

n°7 – Résolution 29097 AGO 0 % - Votes clos

Septième résolution. (Nomination d’un administrateur). — L’Assemblée Générale Ordinaire, constatant que le mandat d’administrateur de la société Contimelec est arrivé à son terme, décide de le renouveler pour une durée de 6 exercices soit jusqu’à l’Assemblée Générale appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2016.

n°8 – Résolution 29098 AGO 0 % - Votes clos

Huitième Septième résolution . (Pouvoirs). — L’Assemblée Générale Ordinaire, confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de ces délibérations, à l’effet d’accomplir toutes formalités légales.

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