AGO - 24/06/09 (TEAM PARTNER)
Détails de la convocations
Assemblée Générale Ordinaire | TEAM PARTNERS GROUP |
24/06/09 | Au siège social |
Publiée le 18/05/09 | 9 résolutions |
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Avis de réunion
Avis de convocation
Résolutions
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Première résolution (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2008 et quitus aux administrateurs). — L’Assemblée Générale, connaissance prise :
— du rapport de gestion du Conseil d’administration ;
— et du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels ;
approuve les comptes sociaux de la Société pour l’exercice clos le 31 décembre 2008, comprenant le bilan, le compte de résultat et l’annexe, tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.
En conséquence, elle donne aux Administrateurs quitus de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice.
Conformément aux dispositions de l’article 223 quater du Code général des impôts, l’Assemblée Générale constate qu’aucune dépense visée à l’article 39-4 du Code général des impôts n’a été exposée au cours de l’exercice.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Deuxième résolution (Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2008). — L’Assemblée Générale, connaissance prise :
— du rapport de gestion du Conseil d’administration ;
— et du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés ;
approuve les comptes consolidés de la Société pour l’exercice clos le 31 décembre 2008, comprenant le bilan, le compte de résultat et l’annexe consolidés, tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Troisième résolution (Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2008). — L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport de gestion du Conseil d’administration ;
constatant que le résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2008 est bénéficiaire de 450.500,58 euros ;
approuve la proposition du Conseil d’administration et décide de l’imputer en intégralité au poste « Report à nouveau ».
Par ailleurs, l’Assemblée Générale prend acte qu’il n’a été procédé à aucune distribution de dividendes au titre des trois exercices précédents.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Quatrième résolution (Approbation d’une convention visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce). — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce ;
prend acte des conclusions de ce rapport et approuve la convention de compte courant conclue avec la Société TEAM PARTNERS GROUP HOLDING.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Cinquième résolution (Approbation d’une convention visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce). — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce ;
prend acte des conclusions de ce rapport et approuve le contrat de travail conclu avec Monsieur Grégoire de la HORIE.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Sixième résolution (Approbation d’une convention visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce). — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce ;
prend acte des conclusions de ce rapport et approuve le contrat d’assistance en conseil et en management conclu avec la Société ALTERNATIVES IT.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Septième résolution (Approbation d’une convention visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce). — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce ;
prend acte des conclusions de ce rapport et approuve le contrat de travail conclu avec Monsieur Denis MARSAULT.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Huitième résolution (Fixation des jetons de présence) . — L’Assemblée Générale, fixe le montant des jetons de présence à répartir entre les Administrateurs au titre de l’exercice en cours à la somme globale de 60.000 euros.
L’Assemblée Générale décide également que cette décision, applicable à l’exercice en cours, sera maintenue jusqu’à décision contraire.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Neuvième résolution (Pouvoir pour les formalités). — L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait des présentes en vue de faire effectuer les formalités légales de publicité.