AGM - 29/06/26 (ARTMARKET CO...)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
ARTMARKET.COM
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| 29/06/26 |
Au siège social
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| Publiée le 15/05/26 |
8 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
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Ordre du jour
ORDRE DU JOUR RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE
• Présentation du rapport de gestion établi par le Conseil d’Administration sur les comptes annuels clos le 31 décembre 2025,
• Présentation du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels de l’exercice,
• Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2025 et quitus aux administrateurs,
• Affectation du résultat de l’exercice,
• Présentation du rapport du Conseil d’Administration sur le Gouvernement d’Entreprise,
• Présentation du rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du Conseil sur le Gouvernement d’Entreprise,
• Validation de la politique de rémunération des administrateurs et mandataires sociaux et fixation de la
rémunération globale allouée au Conseil d’Administration,
• Lecture du rapport du Conseil d’Administration sur les opérations réalisées au titre des options de souscriptions ou d’achat d’actions visées par l’article 225-184 du Code de Commerce,
• Lecture du rapport du Conseil d’Administration sur les opérations d’attribution d’actions gratuites visées par l’article 225-197-4 du Code de Commerce,
• Présentation du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce et décision à cet égard,
ORDRE DU JOUR RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE
• Lecture du rapport du Conseil d’Administration sur l’autorisation à donner au Conseil d’Administration de
procéder à une augmentation du capital par attribution gratuite d’actions réservée aux mandataires sociaux et membre du personnel,
• Lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes,
• Autorisation à donner au Conseil d’Administration de procéder à une augmentation du capital par attribution gratuite d’actions réservée aux mandataires sociaux et membre du personnel ; pouvoirs à conférer au Conseil d’Administration à cet effet,
• Questions diverses,
• Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
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Résolutions
| Résolution |
Type |
Voix exprimées |
Résultat |
Mon vote |
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n°1 – Résolution 218963
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AGO
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0 %
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°2 – Résolution 218964
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AGO
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°3 – Résolution 218965
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AGO
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°4 – Résolution 218966
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AGE
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100 % Non
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Votes clos
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n°5 – Résolution 218967
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AGE
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100 % Non
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Votes clos
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n°6 – Résolution 218968
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AGE
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°7 – Résolution 218969
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AGE
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0 % Oui /
100 % Non
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Votes clos
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n°8 – Résolution 218970
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AGE
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100 % Non
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Votes clos
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