AGM - 22/05/26 (ATOS)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
ATOS
|
| 22/05/26 |
Au siège social
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| Publiée le 01/04/26 |
24 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion
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Ordre du jour
A titre ordinaire :
1. Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025
2. Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025
3. Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025
4. Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Philippe Salle
5. Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Laurent Collet-Billon
6. Nomination de la société BDO PARIS en qualité de commissaire aux comptes titulaire
7. Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225 -38 et
suivants du code de commerce
8. Approbation des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de la période allant du 1er février
2025 au 31 décembre 2025 à Monsieur Philippe Salle, président-directeur général
9. Approbation des informations relatives à la rémunération des mandataires sociaux mentionnées au I de
l’article L. 22-10-9 du code de commerce
10. Approbation de la politique de rémunération applicable aux administrateurs pour 2026
11. Approbation de la politique de rémunération applicable au président-directeur général pour 2026
12. Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’acheter, de conserver ou de transférer des
actions de la société
À titre extraordinaire :
13. Délégation de compétence à donner au conseil d’administration pour décider l’émission avec maintien du
droit préférentiel de souscription d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou de
valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance
14. Délégation de compétence à donner au conseil d’administration pour décider l’émission sans droit
préférentiel de souscription d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou de valeurs
mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance par offre au public autre que celles visées au
1° de l’article L. 411-2 du code monétaire et financier
15. Délégation de compétence à donner au conseil d’administration pour décider l’émission sans droit
préférentiel de souscription d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou de valeurs
mobilières donnant droit à l’attribution de titres de créance par offre au public visée à l’article L. 411 -2, 1°
du code monétaire et financier
16. Délégation de pouvoirs à donner au conseil d’administration à l’effet d’émettre des actions ou des valeurs
mobilières donnant accès au capital sans droit préférentiel de souscription en rémunération d’apports en
nature portant sur des titres de capital ou des valeurs mobilières donnant accès au capital
17. Délégation de pouvoirs à donner au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions et/ou
de valeurs mobilières donnant accès au capital et/ou de valeurs mobilières donnant droit à l’attribution de
titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit d’une ou plusieurs
personnes nommément désignées
18. Délégation de compétence à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres
à émettre en cas d’augmentation de capital avec maintien ou suppression du droit préférentiel de
souscription
19. Délégation de compétence à donner au conseil d’administration à l’effet de décider l’augmentation de
capital social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres
20. Délégation de compétence à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital de la
société avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit des adhérents d’un plan d’épargne
d’entreprise
21. Délégation de compétence à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital de la
société par émission d’actions réservée à des catégories de personnes avec suppression du droit
préférentiel de souscription au profit de ces dernières dans le cadre de la mise en place de plans
d’actionnariat salarié
22. Changement de dénomination sociale de la société et modification corrélative de l’article 3 des statuts
23. Modification de l’article 28 des statuts relatif aux dispositions communes aux assemblées générales afin
de le mettre en conformité avec les dispositions en vigueur
24. Pouvoirs
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Résolutions