AGM - 20/12/19 (ADVICENNE)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
ADVICENNE
|
| 20/12/19 |
Lieu
|
| Publiée le 15/11/19 |
2 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion
Avis de convocation
Voir l'ordre du jour
|
Voir les modalités de participation
Cacher l'ordre du jour
Ordre du jour
- première résolution – nomination de Monsieur David H. Solomon en qualité d’administrateur, et
- deuxième résolution – approbation des principes et des critères de détermination, de répartition et
d’attribution des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les
avantages de toute nature attribuables au titre de l’exercice 2019 à Monsieur David H. Solomon en
raison de son mandat éventuel de président du conseil d’administration de la Société.
Cacher l'ordre du jour
Cacher les modalités de participation
Modalités de participation
A. Formalités préalables à effectuer pour participer à l’assemblée générale
L’assemblée générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre d’actions qu’ils
possèdent.
Les actionnaires souhaitant participer à l’assemblée générale, s’y faire représenter ou voter à distance,
devront justifier de la propriété de leurs actions au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée
générale à zéro heure, heure de Paris (soit le 18 décembre 2019, zéro heure, heure de Paris) par
l’inscription en compte de leurs actions à leur nom, conformément aux conditions prévues à l’article
R. 225-85 du code de commerce.
B. Modes de participation à l’assemblée générale
1 Les actionnaires désirant assister personnellement à l’assemblée générale pourront :
pour l’actionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif :
se présenter le jour de l’assemblée générale, directement au guichet spécialement prévu à cet
effet, muni d’une pièce d’identité ;
ou demander une carte d’admission auprès des services de BNP Paribas Securities Services –
CTO Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère – 93761
Pantin Cedex.
pour l’actionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : demander à l’intermédiaire habilité qui
assure la gestion de son compte titres, qu’une carte d’admission lui soit adressée.
2 Les actionnaires n’assistant pas personnellement à l’assemblée et souhaitant voter par
correspondance ou être représentés en donnant pouvoir au Président de l’assemblée générale,
ou toute autre personne pourront :
pour l’actionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote
par correspondance ou par procuration, qui lui sera adressé avec la convocation, à l’adresse suivante :
BNP Paribas Securities Services – CTO Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue
du Débarcadère – 93761 Pantin Cedex.
pour l’actionnaire dont les actions sont inscrites au porteur : demander le formulaire unique de vote
par correspondance ou par procuration auprès de l’intermédiaire qui gère ses titres, à compter de la
date de convocation de l’assemblée générale. Ledit formulaire unique devra être accompagné d’une
attestation de participation délivrée par l’intermédiaire financier et adressée à: BNP Paribas Securities
Services – CTO Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère –
93761 Pantin Cedex.
Pour être pris en compte, les formulaires de vote par correspondance devront être reçus par l’émetteur
ou le service assemblées générales de BNP Paribas Securities Services, au plus tard trois jours avant la
tenue de l’assemblée générale.
Les actionnaires pourront se procurer, dans les délais légaux, les documents prévus aux articles
R. 225-81 et R. 225-83 du code de commerce par demande adressée à BNP Paribas Securities Services
– CTO Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère – 93761 Pantin
Cedex.
3 Conformément aux dispositions de l’article R. 225-79 du Code de Commerce, la notification
de la désignation et de la révocation d’un mandataire peut également être effectuée par voie
électronique, selon les modalités suivantes :
Pour un actionnaire dont les actions sont inscrites au nominatif pur
- l’actionnaire devra envoyer un email à l’adresse paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com.
Cet email devra obligatoirement contenir les informations suivantes : Nom de l’émetteur, la date de
l’assemblée générale, nom, prénom, adresse et numéro de compte courant nominatif du mandant, le
cas échéant, ainsi que les nom, prénom et si possible adresse du mandataire.
- l’actionnaire devra obligatoirement confirmer sa demande sur PlanetShares en se connectant avec
ses identifiants habituels et en allant sur la page « Mes avoirs – Mes droits de vote » puis enfin en
cliquant sur le bouton « Désigner ou révoquer un mandat ».
Pour un actionnaire dont les actions sont inscrites au porteur ou au nominatif administré
- l’actionnaire devra envoyer un email à l’adresse paris.bp2s.france.cts.mandats@bnpparibas.com.
Cet email devra obligatoirement contenir les informations suivantes : Nom de l’émetteur concerné,
date de l’assemblée générale, nom, prénom, adresse, références bancaires du mandant ainsi que les
nom, prénom et si possible adresse du mandataire.
- l’actionnaire devra obligatoirement demander à son intermédiaire financier qui assure la gestion de
son compte titre d’envoyer une confirmation écrite à BNP Paribas Securities Services – CTO
Assemblées Générales – Les Grands Moulins de Pantin 9, rue du Débarcadère – 93761 Pantin
Cedex.
Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats pourront être adressées à l’adresse
électronique susvisée ; toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne pourra être
prise en compte.
Afin que les désignations ou révocations de mandats exprimées par voie électronique puissent être
valablement prises en compte, les confirmations devront être réceptionnées au plus tard la veille de
l’assemblée, à 15 h 00 (heure de Paris). Les désignations ou révocations de mandats exprimées par
voie papier devront être réceptionnées au plus tard 3 jours calendaires avant la date de l’assemblée
générale.
C. Questions écrites
Conformément à l’article R. 225-84 du code de commerce chaque actionnaire a la faculté d’adresser
au conseil d’administration, lequel répondra en séance, les questions écrites de son choix.
Les questions doivent être envoyées par lettre recommandée avec demande d’avis de réception
l’adresse suivante 22, rue de la Paix, 75002 Paris ou par email à l’adresse suivante
investors@advicenne.com.
Cet envoi doit être réalisé au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée
générale.
D. Droit de communication des actionnaires
Tous les documents et informations prévues à l’article R. 225-73-1 du code de commerce peuvent être
consultés sur le site de l’émetteur www.advicenne.com.
Cacher les modalités de participation
Résolutions
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Première résolution
Nomination de Monsieur David H. Solomon en qualité d’administrateur
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées
générales ordinaires,
connaissance prise du rapport du conseil d’administration,
nomme Monsieur David H. Solomon en qualité de nouvel administrateur pour une durée de trois années
venant à expiration à l’issue de l’assemblée générale ordinaire annuelle des actionnaires appelée à statuer
sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2021.
Monsieur David H. Solomon a d’ores et déjà fait savoir qu’il acceptait le mandat d’administrateur qui
vient de lui être conféré et déclaré ne pas exercer, dans d’autres sociétés, de mandat susceptible de lui
interdire l’acceptation desdites fonctions.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Deuxième résolution
Approbation des principes et des critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments
fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature
attribuables au titre de l’exercice 2019 à Monsieur David H. Solomon en raison de son mandat éventuel
de président du conseil d’administration de la Société
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées
générales ordinaires,
connaissance prise du rapport du conseil d’administration,
approuve les principes et critères de détermination, de répartition et d’attribution des éléments fixes,
variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les avantages de toute nature présentés
dans le rapport établi précité et attribuables au titre de l’exercice 2019 à Monsieur David H. Solomon
en raison de son mandat éventuel de président du conseil d’administration de la Société.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
