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AGO - 19/06/17 (SBT)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	SCIENTIFIC BRAIN TRAINING - S.B.T
19/06/17	Au siège social
Publiée le 12/05/17	7 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation

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Modalités de participation

PARTICIPATION ET VOTE A L’ASSEMBLEE

Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut assister personnellement à cette assemblée ou à défaut :
– S’y faire représenter par un autre actionnaire, son conjoint ou son partenaire pacsé, ou par toute autre personne physique ou morale de son choix, ou
– Adresser à la Société une procuration sans indication de mandataire, ou
– Y voter à distance, en utilisant un formulaire de vote par correspondance.

Toutefois, seront seuls admis à participer à cette assemblée, les actionnaires qui auront au préalable justifié de la propriété de leurs actions au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, à zéro heure, heure de Paris :
– Pour les actions nominatives, par l’inscription desdites actions dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société SBT
– Pour les actions au porteur, par l’enregistrement comptable desdites actions au nom de l’actionnaire ou de l’intermédiaire inscrit pour son compte, dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité. Cet enregistrement comptable doit être constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique, et annexée au formulaire de vote à distance ou par procuration ou à la demande de carte d’admission.

Les actionnaires désirant participer physiquement à l’assemblée recevront une carte d’admission en demandant à leur intermédiaire habilité qui assure la gestion de leurs comptes-titres qu’une carte d’admission leur soit adressée par la Société Générale, au vue de l’attestation de participation qui lui aura été transmise.

Les actionnaires n’ayant pas reçu leur carte d’admission le troisième jour ouvré précédant la date de l’assemblée à zéro heure, heure de Paris, devront présenter l’attestation de participation délivrée par leur intermédiaire habilité.

Tout actionnaire ayant exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission ou une attestation de participation dans les conditions susvisées, ne pourra plus choisir un autre mode de participation à l’assemblée. Néanmoins, il lui sera possible à tout moment, de céder tout ou partie de ces actions. Dans ce cas, si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, à zéro heure, heure de Paris, la société invalidera ou modifiera en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte d’admission ou l’attestation de participation. A cette fin l’intermédiaire habilité devra notifier la cession à la société et lui transmettre les informations nécessaires.

Aucune cession, ni aucune autre opération réalisée après le deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, ne sera notifié par l’intermédiaire habilité ou prise en considération par la Société.

Au plus tard le quinzième jour précédant l’assemblée, le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration sera adressé automatiquement aux actionnaires inscrits en compte nominatif pur ou administré par courrier postal.

Les actionnaires pourront également obtenir ce formulaire en en faisant la demande :
– Par lettre simple adressée à la société SBT – 52, Quai Rambaud – 69002 LYON ou à la Société Générale – Service Assemblées Générales – CS 30812 – 44308 NANTES CEDEX 3

Cette demande devra être parvenue au moins six jours avant la date de l’assemblée.

Les formulaires uniques ne seront pris en compte que s’ils parviennent à la société ou à la SOCIETE GENERALE comme il est dit ci-dessus, trois jours avant l’assemblée. Pour les titulaires d’actions au porteur, ils devront retourner leur formulaire de vote à leur teneur de compte lequel se chargera de les transmettre à la SOCIETE GENERALE. Pour les titulaires d’actions nominatives, ils pourront retourner leur formulaire de vote au moyen de l’enveloppe prépayée jointe à leur convocation.

Les actionnaires qui peuvent justifier qu’ils possèdent ou représentent la fraction du capital requise par l’article R.225-71 du Code de commerce à la date de leur demande peuvent envoyer à la société par lettre recommandée avec avis de réception leurs demandes d’inscription à l’ordre du jour de points ou de projets de résolutions. Ces demandes doivent parvenir à la société au plus tard vingt-cinq jours avant la date de l’assemblée générale et être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte justifiant de la détention du capital minimum requis, du texte des projets des résolutions ou des points à inscrire à l’ordre du jour, et d’un bref exposé des motifs. L’examen du point ou de la résolution par l’assemblée générale sera subordonné à la transmission par les intéressés, d’une nouvelle attestation justifiant de l’enregistrement comptable de leurs titres dans les mêmes conditions que celles susvisées au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro heure, heure de Paris.

Tout actionnaire a la faculté de poser par écrit des questions auxquelles le Directoire sera tenu de répondre au cours de l’assemblée. Ces questions écrites doivent être adressées au Président du Directoire, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception envoyée au siège social ou par voie électronique b.fayolle@sbt-human.com au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale. Pour les actionnaires au porteur, une attestation de participation devra être jointe.

L’assemblée générale ne sera pas retransmise sur internet et il ne pourra pas y être voté par des moyens électroniques de communication.

Les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales seront tenus à la disposition des actionnaires dans les conditions légales. Ils seront adressés aux actionnaires justifiant de cette qualité et qui en feront la demande jusqu’au cinquième jour inclusivement avant la réunion.

En outre conformément à l’article R.225-73-1 du Code de commerce la Société publiera sur son site WWW.SBT.fr au plus tard quinze jours précédant l’assemblée générale, l’ensemble des documents destinés à y être présentés, ainsi que le cas échéant les projets de résolutions présentés par les actionnaires.

Le présent avis vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour à la suite des demandes d’inscription de points à l’ordre du jour ou de projets de résolutions dans le délai susvisé. En cas de modification du présent avis, ou d’ajouts de projets de résolutions à l’ordre du jour, un nouvel avis de convocation sera publié dans les délais légaux.

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes). — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Directoire, du rapport du Conseil de surveillance et du rapport sur les comptes annuels des Commissaires aux comptes, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31.12.2016 tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports.

En conséquence, elle donne au Directoire quitus entier et sans réserve de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice.

L’assemblée générale approuve le montant des dépenses non déductibles de l’impôt sur les sociétés, visées à l’article 39, 4° du Code général des impôts qui s’élèvent à 8.479 euros ainsi que l’impôt correspondant ressortant à 2.826 euros.