Première résolution (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2015 et quitus aux Administrateurs). — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration et du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2015, approuve les opérations qui sont traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports ainsi que les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2015 tels qu’ils lui ont été présentés, les dits comptes se soldant par une perte de
(31 156) euros.

L’Assemblée Générale prend acte qu’il n’y a eu, au cours de l’exercice écoulé, aucune dépense relevant de l’article 223 quater du Code général des impôts.

L’Assemblée Générale donne, en conséquence, aux administrateurs quitus de l’exécution de leurs mandats pour l’exercice approuvé.

Deuxième résolution (Approbation des conventions règlementées). — Après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce, l’Assemblée Générale approuve les conclusions dudit rapport et les conventions qui y sont mentionnées.

Troisième résolution (Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2015). — L’Assemblée Générale, sur la proposition du Conseil d’Administration, décide d’affecter la perte de l’exercice s’élevant à (31 156) Euros de la manière suivante :

- Au poste « Report à nouveau », à concurrence de : Euros (31 156)

Total égal au bénéfice de l’exercice : Euros (31 156)

L’Assemblée Générale prend acte qu’il n’a été distribué aucune somme à titre de dividendes au titre des trois derniers exercices