Première résolution (Nomination d’un commissaire aux comptes suppléant). — Suite à la démission du commissaire aux comptes suppléant, Madame Anne DIDERON PLANES domiciliée au 115, Allée Norbert Winer Arche Cotti à Nîmes, il est proposé de nommer en qualité de commissaire aux comptes suppléant, le cabinet KPMG SA, représenté par Monsieur Didier REDON (ayant son siège social au Parc Eureka – 251 rue Euclide -CS 79516 – 34960 Montpellier CEDEX).

Le mandat de Madame Anne DIDERON-PLANES expirait lors de l’exercice clos le 30 juin 2015.

Ce mandat est confié pour la durée du mandat restant à courir soit l’exercice en cours et l’exercice à venir et prendra fin lors de l’approbation des comptes de l’exercice clos le 30 juin 2015.

L’Assemblée générale après avoir entendu les explications du Président approuve la nomination comme commissaire aux comptes suppléant, du cabinet KPMG SA, représenté par Didier REDON (ayant son siège social au Parc Eureka – 251 rue Euclide -CS 79516 – 34960 Montpellier CEDEX) pour deux exercices.

Deuxième résolution (Nomination d’un administrateur). — L’Assemblée générale, après lecture du rapport de la présidence, sur proposition du Conseil d’administration, approuve la nomination en qualité d’administrateur, de Monsieur Olivier PELLENC, juriste de la SA Bastide le confort médical, demeurant rue Armand Coussens –NIMES (Gard).

Monsieur Olivier PELLENC est nommé pour une durée de six années, soit jusqu’au terme de l’Assemblée générale tenue en 2020 pour statuer sur les comptes de l’exercice clos.

Ce mandat ne donnera pas lieu à rémunération. L’administrateur aura droit au remboursement sur présentation des justificatifs de tous les frais exposés dans l’exercice de son mandat.

Le contrat de travail de Monsieur Olivier PELLENC se poursuivra.

Monsieur Olivier PELLENC déclare qu’il satisfait à la limitation requise par la loi en ce qui concerne le cumul du nombre de sièges de membre du Directoire, Directeur Général unique, Président du Directoire, Président du Conseil d’administration ou Directeur Général de sociétés anonymes qu’une même personne peut occuper, aucune fonction n’empêche sa nomination et qu’il n’est frappé d’aucune interdiction ou déchéance susceptible de lui interdire l’exercice de ces fonctions.

Troisième résolution (Nomination d’un administrateur). — L’Assemblée générale, après lecture du rapport de la Présidence, sur proposition du Conseil d’administration approuve la nomination en qualité d’administrateur, de Monsieur Emmanuel ROMIEU, responsable informatique de la SA Bastide le confort médical, demeurant 20, grande rue, Marguerittes (Gard).

Monsieur Emmanuel ROMIEU est nommé pour une durée de six années, soit jusqu’au terme de l’assemblée générale tenue en 2020 pour statuer sur les comptes de l’exercice clos.

Le Président précise que ce mandat ne donnera pas lieu à rémunération. L’administrateur aura droit au remboursement sur présentation des justificatifs de tous les frais exposés dans l’exercice de son mandat.

Le contrat de travail de Monsieur Emmanuel ROMIEU se poursuivra.

Monsieur Emmanuel ROMIEU déclare qu’il satisfait à la limitation requise par la loi en ce qui concerne le cumul du nombre de sièges de membre du Directoire, Directeur Général unique, Président du Directoire, Président du Conseil d’administration ou Directeur Général de sociétés anonymes qu’une même personne peut occuper, aucune fonction n’empêche sa nomination, et qu’il n’est frappé d’aucune interdiction ou déchéance susceptible de lui interdire l’exercice de ces fonctions.

Quatrième résolution (Pouvoirs pour les formalités). — L’Assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du procès-verbal de la présente assemblée pour accomplir toutes formalités de dépôt et de publications prévues par la loi.