PREMIERE RESOLUTION

L’ Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Directoire et du rapport des Commissaires aux Comptes sur l’exercice clos le 31 décembre 2009, approuve tels qu’ils ont été présentés, les comptes de cet exercice ainsi que les comptes consolidés.

L’exercice se solde par une perte de 1.632.082 euros.

L’Assemblée Générale approuve également les opérations traduites par ces comptes ou résumées dans ces rapports.

Elle approuve le montant global des dépenses et charges non déductibles des bénéfices assujettis à l’impôt sur les sociétés, s’élevant à 56 648 euros et correspondant théoriquement à un impôt sur les sociétés de 18 883 euros.

L’Assemblée Générale donne en conséquence au Directoire, au Conseil de Surveillance et aux Commissaires aux Comptes, quitus de l’exécution de leurs mandats pour l’exercice écoulé.

DEUXIEME RESOLUTION

Après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L 225-86 et L 225-90 du Code de Commerce, l’Assemblée Générale approuve successivement chacune des conventions qui y sont mentionnées.

TROISIEME RESOLUTION

L’Assemblée Générale décide d’affecter le résultat de l’exercice soit – 1.632.082 euros au poste « report à nouveau ».

En application des dispositions légales, nous vous informons qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois derniers exercices.

QUATRIEME RESOLUTION

L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport du Directoire, fixe à 9 000 euros le montant global des jetons de présence alloués annuellement au Conseil de Surveillance, pour l’exercice en cours et les exercices suivants jusqu’à intervention d’une nouvelle décision.

CINQUIEME RESOLUTION

L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d’un extrait ou d’une copie du présent procès verbal pour l’accomplissement de toutes formalités au greffe du tribunal de Commerce.