Première résolution . — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Conseil d’Administration, du rapport joint du Président du Conseil d’administration prévu par l’article L.225-37 du Code de commerce et du rapport général des Commissaires aux Comptes sur l’exercice clos le 31 décembre 2008 et du rapport des Commissaire aux Comptes sur le rapport du Président du Conseil d’administration prévu par l’article L.225-37 du Code de commerce approuve tels qu’ils ont été présentés, les comptes de cet exercice se soldant par une perte de 1 140 139 euros.

Elle approuve également les opérations traduites par ces comptes ou résumées dans ces rapports.

Deuxième résolution . — L’Assemblée Générale décide de donner quitus aux Administrateurs de la Société pour la bonne exécution de leur mandat durant l’exercice écoulé.

Troisième résolution . — L’Assemblée Générale, après avoir constaté que les comptes de l’exercice font apparaître une perte de 1 140 139 euros et un report à nouveau décide de l’affecter en totalité au report à nouveau.

Conformément à la loi, l’Assemblée Générale prend acte que les dividendes au titre des trois exercices précédents et l’avoir fiscal correspondant ont été les suivants :

Exercices
Nombre d’actions
Dividendes
Avoirs fiscaux

2005
1 500 000
0
0

2006
1 500 000
0
0

2007
1 500 000
150 000 €
225 000

Quatrième résolution . — L’Assemblée Générale constate qu’après avoir entendu la lecture du rapport spécial du Commissaire aux Comptes, celui-ci n’a été avisé d’aucune convention nouvelle autorisée par le Conseil au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2008 et entrant dans le champ d’application des dispositions de l’article L.225-38 du Code de commerce.

Cinquième résolution . — L’Assemblée Générale décide de ne pas allouer de jetons de présence au Conseil d’Administration pour l’exercice en cours jusqu’à nouvelle décision de l’Assemblée.

Cette décision, applicable à l’exercice en cours, sera maintenue jusqu’à décision contraire.

Sixième résolution . — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.

Septième résolution . — L’Assemblée Générale, après avoir entendu la lecture du rapport du Conseil d’administration et pris connaissance des comptes arrêtés au 31 décembre 2008 approuvés par l’Assemblée Générale Ordinaire annuelle, statuant conformément aux dispositions de l’article L.225-248 du Code de commerce, décide de ne pas prononcer la dissolution anticipée de la Société.

Huitième résolution . — Du fait de ce qui précède, l’Assemblée Générale décide la poursuite de l’activité de la société en dépit de pertes sociales supérieures à la moitié du capital et rappelle que la société est tenue au plus tard à la clôture du deuxième exercice social suivant celui au cours duquel la constatation des pertes est intervenue, soit de réduire son capital d’un montant au moins égal à celui des pertes qui n’ont pas été imputées sur les réserves, soit de reconstituer ses capitaux propres à concurrence d’une valeur au moins égale à la moitié du capital social.