Ordre du jour

• Lecture des rapports de gestion du Conseil d’Administration sur la marche de la société et sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2025 (social et consolidé) ;
• Lecture des rapports des commissaires aux comptes ;
• Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2025 ;
• Affectation du résultat de l’exercice ;
• Approbation des comptes annuels consolidés, clos le 31 décembre 2025 de la société PACTE NOVATION, de la société ASSIGRAPH INTERNATIONAL et de la société NOVASYS ;
• Quitus aux administrateurs ;
• Lecture du rapport des commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants
du Code de commerce et approbation desdites conventions ;
• Réponse aux éventuelles questions écrites ;
• Information sur les distributions de dividendes ;
• Participation des salariés ;
• Questions diverses ;
• Pouvoirs en vue d’accomplir les formalités.