AGM - 24/09/26 (ST DUPONT)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
ST DUPONT
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| 24/09/26 |
Au siège social
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| Publiée le 17/08/26 |
22 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
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Ordre du jour
A TITRE ORDINAIRE
- Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 mars 2026 ; (Première résolution)
- Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 mars 2026 ; (Deuxième résolution)
- Affectation du résultat des comptes annuels de l’exercice clos le 31 mars 2026 ; (Troisième résolution)
- Approbation des conventions de l’article L. 225-86 du Code de commerce ; (Quatrième résolution)
- Approbation des informations mentionnées au I de l’article L. 22-10-9 du Code de commerce et relatives aux
rémunérations des mandataires sociaux au titre de l’exercice clos le 31 mars 2026 ; (Cinquième résolution)
- Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés ou attribués à Monsieur Pearson Poon, président du conseil de surveillance, au titre de l’exercice clos le 31 mars 2026 ; (Sixième résolution)
- Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés ou attribués à Monsieur Alain Crevet, président du directoire, pour l’exercice clos le 31 mars 2026 ; (Septième résolution)
- Approbation des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et des avantages de toute nature versés ou attribués à Monsieur Éric Sampré, membre du directoire, pour l’exercice clos le
31 mars 2026 ; (Huitième résolution)
- Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux dirigeants au titre de l’exercice clos le 31 mars 2027 ; (Neuvième résolution)
- Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux non dirigeants au titre de l’exercice clos le 31 mars 2027 ; (Dixième résolution)
- Arrivée à échéance du mandat de membre du conseil de surveillance de Monsieur Pearson Poon ; (Onzième résolution)
- Arrivée à échéance du mandat de commissaire aux comptes titulaire de la société S & W ASSOCIES (Douzième résolution)
- Délégation de compétence consentie au directoire pour mettre en œuvre un programme de rachat des actions de
la société, conformément aux articles L. 22-10-62 et suivants du Code de commerce ; (Treizième résolution)
- Pouvoir (Quatorzième résolution)
A TITRE EXTRAORDINAIRE
- Délégation de compétence à donner au directoire pour augmenter le nombre de titres à émettre en cas
d’augmentation de capital, avec ou sans droit préférentiel de souscription des actionnaires ; (Quinzième résolution)
- Délégation de compétence consentie au directoire à l’effet de réduire le capital social de la société par voie
d’annulation d’actions précédemment rachetées dans le cadre de l’autorisation d’achat de ses propres actions ;
(Seizième résolution)
- Délégation de compétence à donner au directoire à l’effet d’augmenter le capital de la société au profit des
adhérents au plan d’épargne d’entreprise (Dix-septième résolution)
- Délégation de compétence à donner au directoire à l’effet d’émettre des actions ordinaires de la société et/ ou des valeurs mobilières donnant accès au capital de la société, avec maintien du droit préférentiel de souscription des actionnaires (Dix-huitième résolution)
- Délégation de compétence à donner au directoire pour augmenter le capital de la société avec suppression du
droit préférentiel de souscription des actionnaires par voie d’offres au public autres que celles visées à l’article L 411-2 1e du code monétaire et financier (Dix-neuvième résolution)
- Délégation de compétence à donner au directoire à l’effet d’augmenter le capital de la société avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires, dans la limite de 30% du capital par an, dans le cadre d’offres
au public s’adressant exclusivement à un cercle restreint d’investisseurs agissant pour compte propre ou à des
investisseurs qualifies vises à l’article L. 411-2 du code monétaire et financier (Vingtième résolution)
- Plafond global du montant nominal maximum des augmentations de capital susceptibles d’être réalisées et des titres de créance susceptibles d’être émis en vertu des délégations conférées (Vingt-et-unième résolution)
- Pouvoirs en vue des formalités (Vingt-deuxième résolution)
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Résolutions