AGM - 11/06/26 (KUMULUS VAPE)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
KUMULUS VAPE
|
| 11/06/26 |
Au siège social
|
| Publiée le 06/05/26 |
14 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
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Ordre du jour
- Lecture du rapport de gestion et de groupe établi par le Conseil d’Administration,
- Lecture du rapport sur le gouvernement d’entreprise établi par le Conseil d’Administration,
- Lecture du rapport complémentaire établi par le Conseil d’Administration sur les délégations de
compétence,
- Lecture du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels et du rapport sur
les comptes consolidés,
- Lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes relatif au rapport sur le
gouvernement d’entreprise,
- Lecture du rapport spécial du Conseil d’administration prévu à l’article L. 225-197-4 du Code de
commerce,
- Lecture du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées aux articles
L. 225-38 et suivants du Code de commerce
- Lecture des rapports spéciaux des commissaires aux comptes sur les délégations de
compétences au conseil d’administration,
De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
- Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025 et quitus aux
administrateurs ; Approbation des charges non déductibles,
- Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025,
- Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025,
- Approbation des conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce,
- Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Amaury DUPOUEY,
- Autorisation consentie au Conseil d’Administration en vue de la mise en place d’un programme
de rachat par la société de ses propres actions,
De la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire
Autorisation à consentir au Conseil d’administration de réduire le capital social par voie
d’annulation des actions auto détenues en suite de la mise en œuvre du programme de rachat
par la Société de ses propres actions,
- Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital
social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières
donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à
l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des
actionnaires au profit d’une première catégorie de personnes,
- Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital
social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières
donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à
l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des
actionnaires au profit d’une seconde catégorie de personnes,
- Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’augmenter le capital
social par l’émission d’actions ordinaires de la Société et de toutes autres valeurs mobilières
donnant, immédiatement et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à
l’attribution de titres de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des
actionnaires au profit d’une ou plusieurs personnes nommément désignées – pouvoir au Conseil
d’administration de désignation desdites personnes conformément à l’article L.22-10-52-1 du
Code de commerce,
- Décision de fixation d’un plafond nominal global des augmentations de capital par l’émission
d’actions ordinaires de la société et de toutes autres valeurs mobilières donnant, immédiatement
et/ou de manière différée, accès au capital ou donnant droit à l’attribution de titres de créances,
- Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet d’émettre et d’attribuer
des bons de souscriptions de parts de créateurs d’entreprise au profit des salariés et/ou des
mandataires sociaux de la Société,
- Délégation de compétence donnée au Conseil d’administration à l’effet de procéder à une
augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan d’épargne entreprise ;
suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires à leur profit,
De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire et Extraordinaire
- Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités.
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Résolutions