AGM - 11/05/26 (SENSORION)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
SENSORION
|
| 11/05/26 |
Lieu
|
| Publiée le 03/04/26 |
29 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation
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Ordre du jour
De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
- Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2025 (1ère résolution).
- Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2025 (2ème résolution).
- Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2025 (3ème résolution).
- Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce (4ème
résolution).
- Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Julien Miara (5ème résolution).
- Renouvellement du mandat d’administrateur de Redmile Group (6ème résolution).
- Renouvellement du mandat d’administrateur de Federico Mingozzi (7ème résolution).
- Renouvellement du mandat de censeur de Monsieur Florian Reinaud (8ème résolution).
- Fixation du montant de la rémunération à allouer aux administrateurs (9ème résolution).
- Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de permettre l’achat par la Société de ses propres
actions conformément à l’article L. 22-10-62 du Code de commerce (10ème résolution).
De la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire
- Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet de diviser la valeur nominale des actions
composant le capital social de la Société (11ème résolution).
- Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet de procéder au regroupement de s actions de
la Société (12ème résolution).
- Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet de réduire le capital social de la Société par voie
d’annulation d’actions auto-détenues (13ème résolution).
- Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions
et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre
de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires par voie d’offre au public,
à l’exclusion des offres visées au 1° de l’article L. 411-2 du Code monétaire et financier (14ème résolution).
- Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions
et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre
de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires dans le cadre d’une offre
visée au 1° de l’article L. 411-2 du code monétaire et financier (15ème résolution).
- Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’actions
et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre
de créance, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de catégories
de bénéficiaires (16ème résolution).
- Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission d’instruments
financiers composés de et/ou donnant droit (sur exercice de bons d’émission) à des titres de créances
obligataires donnant accès au capital de la Société auxquels sont attachés des bons de souscription
d’actions, avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit d’une catégorie
de personnes conformément à l’article L. 225-138 du Code de commerce(17ème résolution).
- Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission, avec
maintien du droit préférentiel de souscription, d’actions et/ou de valeurs mobilières donnant accès
immédiatement ou à terme au capital ou donnant droit à un titre de créance (18ème résolution).
- Délégation de compétence au conseil d’administration à l’effet de procéder à une augme ntation de capital
par l’émission d’actions, de titres de capital donnant accès à d’autres titres de capital ou donnant droit à
l’attribution de titres de créance et/ou de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital, avec
suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit de bénéficiaires dénommés
(19ème résolution).
- Délégation de compétence à donner au conseil d’administration à l’effet de décider l’augmentation du capital
social par incorporation de primes, réserves, bénéfices ou autres (20ème résolution).
- Autorisation à donner au conseil d’administration à l’effet d’augmenter le nombre de titres émis
conformément aux dispositions de l’article L. 225-135-1 du Code de commerce, en cas de mise en œuvre
des délégations de compétence avec maintien ou suppression du droit préférentiel de souscription selon le
cas (21ème résolution).
- Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des délégations conférées
(22ème résolution).
- Délégation de compétence à conférer au conseil d’administration à l’effet de décider l’émission de bons de
souscription d’actions ordinaires (les « BSA 2026 ») avec suppression du droit préférentiel de souscription
au profit de catégories de personnes (23ème résolution).
- Autorisation à conférer au conseil d’administration à l’effet de consentir des options de souscription et/ou
d’achat d’actions (les « Options 2026 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeantsmandataires sociaux (24ème résolution).
- Autorisation à conférer au conseil d’administration à l’effet de procéder à l’attribution gratuite d’actions à
émettre ou existantes (les « AGA 2026 ») en faveur des membres du personnel salarié et des dirigeantsmandataires sociaux (25ème résolution)
- Fixation des limitations globales du montant des émissions effectuées en vertu des autorisations et des
délégations conférées au titre des 23ème à 25ème résolutions (26ème résolution) ;
- Délégation au conseil d’administration à l’effet de procéder à une augmentation de capital par émission
d’actions ou de titres donnant accès au capital, réservés aux adhérents d’un plan d’épargne d’entreprise
avec suppression du droit préférentiel de souscription au profit de ces derniers (27ème résolution).
- Modification des statuts pour une mise en harmonie avec la législation en vigueur (28ème résolution).
De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
- Pouvoirs pour les formalités (29ème résolution).
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