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AGO - 25/06/25 (COHERIS)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	COHERIS
25/06/25	Au siège social
Publiée le 19/05/25	9 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation

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Modalités de participation

Les actionnaires peuvent prendre part à cette assemblée quel que soit le nombre d’actions dont ils sont propriétaires,
nonobstant toutes clauses statutaires contraires.
Il est justifié du droit de participer aux assemblées générales des sociétés par l’inscription en compte des titres au nom de
l’actionnaire ou de l’intermédiaire inscrit pour son compte en application de l’article L. 228 -1 du Code de Commerce, au
deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, soit le 23 juin 2025 à zéro heure, heure de Paris, soit dans les comptes de titres
nominatifs tenus par la société, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.
L’inscription en compte des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité doit être constatée
par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues
à l’article R. 225-61 du Code de Commerce, et annexée au formulaire de vote à distance ou de procuration, ou encore, à la
demande de carte d’admission établie au nom de l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté par
l’intermédiaire inscrit.
Une attestation doit être également délivrée par son intermédiaire financier à l’actionnaire souhaitant participer
physiquement à l’assemblée et qui n’a pas reçu sa carte d’admission le deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à zéro
heure, heure de Paris.
A défaut d’assister personnellement à cette assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre l’une des trois formules
suivantes :
1) adresser une procuration à la société sans indication de mandataire ;
2) donner une procuration à toute personne physique ou morale de son choix dans les conditions prévues à l’article
L. 22-10-40 du Code de Commerce. Ainsi, l’actionnaire devra adresser à Uptevia le formulaire de procuration
complété et signé en indiquant les nom, prénom et adresse de son mandataire. La révocation du mandat s’effectue
dans les mêmes conditions de forme que celles utilisées pour sa constitution ;
3) voter par correspondance.
Conformément aux dispositions de l’article R. 22-10-24 du Code de Commerce, la notification de la désignation et de la
révocation d’un mandataire peut également être effectuée par voie électronique, selon les modalités suivantes :
- pour les actionnaires au nominatif : en envoyant un e-mail revêtu d’une signature électronique, résultant d’un procédé
fiable d’identification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à l’adresse électronique suivante
jfmenager@chapsvision.com en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant Uptevia pour les
actionnaires au nominatif pur (information disponible en haut et à gauche de leur relevé de compte titres) ou leur
identifiant auprès de leur intermédiaire financier pour les actionnaires au nominatif administré, ainsi que les nom et
prénom du mandataire désigné ou révoqué.
- pour les actionnaires au porteur : en envoyant un e-mail revêtu d’une signature électronique résultant d’un procédé
fiable d’identification garantissant son lien avec le formulaire de vote à distance, à l’adresse électronique suivante
jfmenager@chapsvision.com en précisant leur nom, prénom, adresse et références bancaires complètes ainsi que les
nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué, puis en demandant impérativement à leur intermédiaire financier
qui assure la gestion de leur compte-titres d’envoyer une confirmation écrite (par courrier) à Uptevia – Service
Assemblées Générales – 90 – 110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense Cedex.
Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées au plus
tard trois jours avant la date de tenue de l’assemblée générale ou dans les délais prévus par l’article R. 225 -80 du Code de
Commerce pourront être prises en compte. Par ailleurs, seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats
pourront être adressées à l’adresse électronique susvisée, toute autre demande ou notification portant sur un autre objet ne
pourra être prise en compte et / ou traitée.
L’actionnaire qui a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission ou une attestation
de participation peut à tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si le transfert de propriété intervient
avant le deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, soit le 23 juin 2025, à zéro heure, heure de Paris, la société invalide
ou modifie en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la carte d’admission ou l’attestation de
participation. A cette fin, l’intermédiaire habilité teneur de compte notifie le transfert de propriété à la société ou à son
mandataire et lui transmet les informations nécessaires.
Les formulaires de procuration et de vote par correspondance sont adressés automatiquement aux actionnaires inscrits en
compte nominatif pur ou administré par courrier postal.
Conformément à la loi, l’ensemble des documents qui doivent être communiqués à cette assemblée générale, seront mis à
la disposition des actionnaires, dans les délais légaux, au siège social de la Société COHERIS et sur le site internet de la
société https://corporate.coheris.com ou transmis sur simple demande adressée à Uptevia.
Pour les propriétaires d’actions au porteur, les formulaires de procuration et de vote par correspondance leurs seront
adressés sur demande réceptionnée par lettre recommandée avec avis de réception par Uptevia – Service Assemblées
Générales – 90 – 110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense Cedex Cedex au plus tard six jours
avant la date de l’assemblée.
Pour être comptabilisé, le formulaire de vote par correspondance, complété et signé, devra être réceptionné chez Uptevia
– Service Assemblées Générales – 90 – 110 Esplanade du Général de Gaulle – 92931 Paris La Défense Cedex au plus
tard trois jours avant la tenue de l’assemblée.
Lorsque l’actionnaire a déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission ou une
attestation de participation, il ne peut plus choisir un autre mode de participation à l’assemblée, sauf disposition contraire
des statuts.
Les actionnaires peuvent poser des questions écrites à la société conformément aux articles L. 225 -108 et R. 225-84 du
Code de Commerce. Ces questions doivent être adressées au siège social de la société, par lettre recommandée avec accusé
de réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale. Elles doivent être accompagnées
d’une attestation d’inscription en compte.
Les demandes motivées d’inscription de points ou de projets de résolutions à l’ordre du jour par les actionnaires remplissant
les conditions légales en vigueur, doivent être adressées au siège social, par lettre recommandée avec demande d’avis de
réception, et être réceptionnées au plus tard vingt-cinq jours avant la tenue de l’assemblée générale. Ces demandes doivent
être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte justifiant de la possession ou de la représentation par les
auteurs de la demande de la fraction du capital exigée par l’article R. 225-71 du Code de Commerce. La liste des points
ajoutés à l’ordre du jour et le texte des projets de résolution seront publiés sur le site internet de la Société,
https://corporate.coheris.com, conformément à l’article R. 22-10-23 du Code de Commerce. La demande d’inscription de
projets de résolutions est accompagnée du texte des projets de résolutions qui peuvent être assorties d’un bref exposé des
motifs.
Il est en outre rappelé que l’examen par l’assemblée générale des points à l’ordre du jour et des résolutions qui seront
présentés est subordonné à la transmission par les intéressés, au plus tard le deuxième jour ouvré précédant l’assemblée à
zéro heure, heure de Paris, d’une nouvelle attestation justifiant de l’inscription en compte de leurs titres dans les mêmes
conditions que celles indiquées ci-dessus.
Par ailleurs, conformément à l’article R22-10-29-1 du Code de commerce, l’Assemblée fera l’objet, dans son intégralité,
d’une retransmission audiovisuelle en direct disponible via le lien suivant : Assemblée Générale Coheris en ligne via Teams,
lien qui sera également accessible sur le site internet de la Société, https://corporate.coheris.com . Un enregistrement de
l’Assemblée sera consultable sur le site internet de la Société au plus tard sept (7) jours ouvrés après la date de l’Assemblée
et pendant au moins deux ans à compter de sa mise en ligne.
Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour, par suite
d’éventuelles demandes d’inscriptions de projets de résolutions ou de points à l’ordre du jour présentés par les actionnaires.

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION
(APPROBATION DES COMPTES SOCIAUX DE L’EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 20 25)
L’Assemblée Générale,
statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires,
après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Conseil d’Administration et du rapport des Commissaires aux
Comptes,
approuve les comptes annuels, à savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe arrêtés le 31 décembre 2023, tels qu’ils
lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
En application de l’article 223 quater du Code Généra l des Impôts, elle approuve les dépenses et charges visées à l’article
39-4 dudit code, qui s’élèvent à un montant global de 13 168 € euros et qui sont soumis à l’impôt y afférent.
En conséquence, elle donne pour l’exercice clos le 31 décembre 2024 quitus de leur gestion à tous les administrateurs.