Capitactive

AGM - 22/06/23 (SBT)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte	SCIENTIFIC BRAIN TRAINING - S.B.T
22/06/23	Au siège social
Publiée le 15/05/23	11 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation

Voir l'ordre du jour | Voir les modalités de participation

Cacher l'ordre du jour

Ordre du jour

De la compétence de l’Assemblée Générale Ordinaire
1. Lecture du rapport de gestion du Conseil d’administration incluant le rapport sur le
gouvernement d’entreprise ainsi que le rapport de gestion du groupe au titre de l’exercice
clos le 31 décembre 2022,
2. Lecture du rapport spécial du Conseil d’administration sur les attributions gratuites d’actions,
3. Lecture du rapport spécial du Conseil d’administration sur la résolution présentée à titre
extraordinaire,
4. Lecture des rapports du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels et sur les
comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2022,
5. Lecture du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux
articles L. 225-86 et suivants et L. 225-38 et suivants du Code de commerce,
6. Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2022 et quitus aux
membres du Directoire et du Conseil de Surveillance ainsi qu’aux membres du Conseil
d’administration de la Société,
7. Affectation du résultat,
8. Imputation du compte « autres réserves » sur le compte « primes d’émission »,
9. Distribution exceptionnelle de sommes en numéraire prélevées sur le compte « primes
d’émission »,
10. Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2022,
11. Examen et approbation des conventions réglementées,
12. Renouvellement du mandat de membre du Conseil d’administration de Monsieur Fronty,
Madame Nardonnet, Monsieur Angelier, Madame Brochon et de la société HUMANCO et
nomination de Madame Amandine de Gorguette en tant que nouveau membre du Conseil
d’administration de la Société,
13. Fixation de la rémunération du Conseil d’administration,
14. Pouvoirs pour les formalités,
De la compétence de l’Assemblée Générale Extraordinaire
15. Proposition de transfert du siège social de la Société et de modification corrélative de l’article
4 des statuts de la Société,
16. Pouvoirs pour les formalités.

Cacher l'ordre du jour

Cacher les modalités de participation

Modalités de participation

I. Participation à l’Assemblée
Qualité d’actionnaire et mode de participation à l’Assemblée
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut participer à l’Assemblée
Générale :
- soit en y participant physiquement ;
- soit en votant par correspondance ;
- soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président ;
- soit en se faisant représenter en donnant pouvoir à tout autre actionnaire, son
conjoint ou son partenaire pacsé, ou par toute autre personne physique ou morale
de son choix.
Il est précisé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le
Président de l’Assemblée Générale émettra un vote favorable à l’adoption des projets de résolution
présentés ou agréés par le Conseil d’administration et un vote défavorable à l’adoption de tous les
autres projets de résolution.
Toutefois, seront seuls admis à participer à cette Assemblée, les actionnaires qui auront au préalable
justifié de la propriété de leurs actions par l’inscription desdites actions dans les comptes de titres
nominatifs tenus par la société SCIENTIFIC BRAIN TRAINING – SBT au jour de l’Assemblée, ou par
l’enregistrement comptable desdites actions au nom de l’actionnaire ou de l’intermédiaire inscrit
pour son compte, dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité au
deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, à zéro heure, heure de Paris. Cet enregistrement
comptable doit être constaté par une attestation de participation délivrée par l’intermédiaire
habilité.
Les intermédiaires habilités délivreront une attestation de participation, en annexe à la carte
d’admission, au formulaire de vote par correspondance ou de procuration établis au nom de
l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit.
Néanmoins, tout actionnaire aura la possibilité, à tout moment, de céder tout ou partie de ses
actions. Dans ce cas, si la cession intervient :
- pour les titres au porteur, avant le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée, à zéro heure,
heure de Paris, et,
- pour les titres nominatifs, avant l’assemblée, jusqu’au jour ouvré précédant l’Assemblée
inclus, à zéro heure, heure de Paris,
la Société invalidera ou modifiera en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le
pouvoir, la carte d’admission ou l’attestation de participation. A cette fin, l’intermédiaire habilité
teneur de compte devra notifier la cession à la Société et lui transmettre les informations
nécessaires.
Vote par correspondance ou par procuration
Tout actionnaire (nominatif ou porteur) souhaitant voter par correspondance ou par procuration
peut solliciter un formulaire de vote par correspondance ou par procuration, par lettre adressée au
siège social de la Société : SCIENTIFIC BRAIN TRAINING – SBT, à l’attention de Madame Béatrice
FAYOLLE, 114, boulevard Malesherbes – 75017 PARIS, ou par e-mail à l’adresse suivante:
b.fayolle@humansmatter.co au plus tard six jours avant l’Assemblée Générale.
Les actionnaires renverront leurs formulaires de vote par correspondance ou par procuration de telle
façon à ce que la Société puisse les recevoir au plus tard trois jours avant la date de l’Assemblée
Générale :
-si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme nominative : renvoi du formulaire directement
au siège social de la Société : SCIENTIFIC BRAIN TRAINING – SBT, à l’attention de Madame Béatrice
FAYOLLE, 114, boulevard Malesherbes – 75017 PARIS, ou par e-mail à l’adresse suivante :
b.fayolle@humansmatter.co ;
-si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme au porteur : renvoi du formulaire à
l’établissement teneur de compte qui en assure la gestion qui l’accompagnera d’une attestation de
participation et l’adressera au siège social de la Société : SCIENTIFIC BRAIN TRAINING – SBT, à
l’attention de Madame Béatrice FAYOLLE, 114, boulevard Malesherbes – 75017 PARIS, ou par e-mail
à l’adresse suivante : b.fayolle@humansmatter.co.
Il est précisé qu’aucun formulaire reçu après ce délai ne sera pris en compte.
II. Points ou projets de résolution à l’ordre du jour
Un ou plusieurs actionnaires représentant au moins la fraction du capital prévue par les dispositions
légales et réglementaires applicables, peuvent requérir l’inscription de points à l’ordre du jour ou d e
projets de résolution dans les conditions prévues aux articles L. 225-105 et R. 225-71 à R. 225-73 du
Code de commerce. Ces demandes d’inscription de points à l’ordre du jour motivées ou de projets de
résolution devront parvenir à la Société (SCIENTIFIC BRAIN TRAINING – SBT, à l’attention de Madame
Béatrice FAYOLLE – 114, boulevard Malesherbes – 75017 PARIS) au plus tard vingt-cinq jours avant la
date de l’Assemblée Générale par lettre recommandée avec accusé de réception et être
accompagnées d’une attestation d’inscription en compte justifiant, à la date de la demande, de la
détention du capital minimum requis, du texte des projets des résolutions ou des points à inscrire à
l’ordre du jour, d’un bref exposé des motifs et, le cas échéant, des autres renseignements prévus à
l’article R. 225-71 du Code de commerce. L’examen du point ou de la résolution par l’Assemblée
Générale sera subordonné à la transmission par les intéressés, d’une nouvelle attestation justifiant
de l’enregistrement comptable de leurs titres dans les mêmes comptes que ceux susvisés au
deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris.
III. Questions écrites
Conformément à l’article R. 225-84 du Code de commerce, tout actionnaire peut adresser au
Président du Conseil d’administration de la Société des questions écrites au plus tard le quatrième
jour ouvré précédant la date de l’Assemblée.
Ces questions écrites devront être adressées à l’attention du Président du Conseil d’administration
par lettre recommandée avec demande d’avis de réception au siège social de la Société : SCIENTIFIC
BRAIN TRAINING – SBT, 114, boulevard Malesherbes – 75017 PARIS, ou par e-mail à l’adresse
suivante : b.fayolle@humansmatter.co.
Elles devront être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
IV. Droit de communication des actionnaires
Les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales seront tenus à la disposition
des actionnaires dans les conditions légales. Ils seront adressés aux actionnaires justifiant de cette
qualité et qui en feront la demande jusqu’au cinquième jour inclusivement avant la réunion.
V. Avis de réunion valant avis de convocation
Le présent avis vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à
l’ordre du jour à la suite des demandes d’inscription de points à l’ordre du jour ou de projets de
résolutions dans le délai susvisé. En cas de modification du présent avis, ou d’ajouts de projets de
résolutions à l’ordre du jour, un nouvel avis de convocation sera publié dans les délais légaux.

Cacher les modalités de participation

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION
Approbation des comptes –Quitus au Directoire et Conseil de Surveillance ainsi qu’au Conseil
d’administration
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport de gestion du Conseil d’administration et du
rapport sur le gouvernement d’entreprise inclus dans ledit rapport de gestion, ainsi que du rapport
du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels, approuve les comptes annuels de l’exercice
clos le 31 décembre 2022 tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces
comptes ou résumées dans ces rapports.
L’Assemblée Générale approuve le montant des dépenses et charges non déductibles de l’impôt sur
les sociétés, visées à l’article 39, 4° du Code général des impôts qui s’élèvent à21.338 euros ainsi que
l’impôt correspondant ressortant à5.335 euros.
L’Assemblée Générale donne, en conséquence, au Directoire et au Conseil de surveillance ainsi qu’au
Conseil d’administration quitus entier et sans réserve de l’exécution de leurs mandats pour ledit
exercice.