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AGO - 07/04/23 (VICAT)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire VICAT
07/04/23 Au siège social
Publiée le 01/03/23 16 résolutions
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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIÈRE RÉSOLUTION (Approbation des comptes annuels et opérations de l’exercice clos au 31 décembre
2022)
L’Assemblée Générale Ordinaire, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’Administration et du rapport
des commissaires aux comptes sur les comptes annuels de l’exercice clos au 31 décembre 2022, approuve les comptes
annuels de l’exercice considéré, tels qu’ils lui sont présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou
résumées dans ces rapports, et desquels il résulte, pour ledit exercice, un résultat bénéficiaire de 96 452 623 euros.
En application des dispositions de l’article 223 quater du Code Général des Impôts, l’Assemblée Générale Ordinaire
prend acte qu’aucune dépense ou charge visée à l’article 39.4 du Code général des impôts n’a été engagée au cours de
l’exercice écoulé.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DEUXIÈME RÉSOLUTION (Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos au 31 décembre 2022)
L’Assemblée Générale Ordinaire, après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’Administration sur la gestion
du Groupe et du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés de l’exercice clos au 31 décembre
2022, approuve les comptes consolidés de l’exercice considéré, tels qu’ils lui sont présentés, ainsi que les opérations
traduites dans ces comptes ou résumées dans ces rapports, et desquels il résulte pour ledit exercice, un résultat consolidé
de 175 444 milliers d’euros, dont un résultat net part du Groupe de 156 086 milliers d’euros.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

TROISIÈME RÉSOLUTION (Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2022 et fixation du dividende)
L’Assemblée Générale Ordinaire, après avoir constaté l’existence de bénéfices distribuables, approuve l’affectation et la
répartition de ces bénéfices proposées par le Conseil d’Administration :
- bénéfice de l’exercice 2022 96 452 623 €
- report à nouveau antérieur 247 048 464 €
TOTAL 343 501 087 €
Affectation :
- dividende (sur la base du capital social actuel de
44 900 000 actions de 4 euros de valeur nominale)
74 085 000 €
- dotation aux autres réserves 23 416 087 €
- report à nouveau 246 000 000 €
et fixe, en conséquence, le dividende à distribuer au titre de l’exercice 2022, à une somme brute (hors prélèvements) de
1,65 euro par action.
Ce dividende sera détaché de l’action le 25 avril 2023 et mis en paiement le 27 avril 2023.
Lorsqu’il est versé à des personnes physiques domiciliées fiscalement en France, le dividende est soumis, soit, à un
prélèvement forfaitaire unique sur le dividende brut au taux forfaitaire de 12,8 %, soit, sur option expresse, irrévocable
et globale du contribuable, à l’impôt sur le revenu selon le barème progressif après notamment un ab attement de 40 %.
Le dividende est par ailleurs soumis aux prélèvements sociaux au taux de 17,2 %.
Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, l’Assemblée Générale Ordinaire
constate que les dividendes distribués, pour les trois exercices précédents, ont été les suivants :
2020 2021 2022
Dividende ordinaire par action 1,50 € 1,50 € 1,65 €
Dividendes éligibles à l’abattement prévu à l’article
158.3-2° du CGI
1,50 € 1,50 € 1,65 €
Dividendes non éligibles à l’abattement prévu à
l’article 158.3-2° du CGI
- – -
Dividende total 67 350 000 € 67 350 000 € 74 085 000 €

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUATRIÈME RÉSOLUTION (Quitus donné au Conseil d’Administration)
L’Assemblée Générale Ordinaire donne aux membres du Conseil d’Administration quitus entier et sans réserve pour
l’exécution de leur mandat pendant l’exercice 2022.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

CINQUIÈME RÉSOLUTION (Approbation des conventions réglementées)
L’Assemblée Générale Ordinaire, après avoir pris connaissance du rapport spécial établi par les commissaires aux
comptes sur les conventions visées à l’article L.225-38 du Code de commerce, prend acte des conclusions de ce rapport
et prend acte qu’aucune convention relevant desdites dispositions n’est intervenue au cours de l’exercice écoulé .

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SIXIÈME RÉSOLUTION (Autorisation à conférer au Conseil d’Administration à l’effet d’acheter, de conserver ou
de transférer des actions de la Société et approbation du programme de rachat d’actions)
L’Assemblée Générale Ordinaire, connaissance prise du rapport spécial du Conseil d’Administration et de la description
du programme de rachat d’actions qui figure dans le document d’enregistrement universel, autorise le Conseil
d’Administration, avec faculté de subdélégation dans les conditions légales, à acheter, conserver ou transférer les
actions de la Société, sous réserve du respect des dispositions légales et réglementaires en vigueur, et notamment dans
le respect de l’article L.22-10-62 du Code de commerce, du règlement européen (UE) n° 596/2014 du 16 avril 2014 sur
les abus de marché, et des pratiques de marché admises par l’Autorité des marchés financiers, en vue (sans ordre de
priorité) :
(a) d’attribuer ou de céder des actions aux salariés et/ou mandataires sociaux de la Société et/ ou des sociétés qui lui
sont liées ou lui seront liées dans les conditions et selon les modalités prévues par la loi, notamment dans le cadre
de plans d’épargne salariale, d’options d’achat d’actions, d’attribution gratuite d’actions et d’opérations
d’actionnariat des salariés (notamment dans les conditions prévues par les articles L.3332 -1 et suivants et
L.3344-1 du Code du travail) ;
(b) d’assurer l’animation du marché du titre au travers d’un contrat de liquidité conclu avec un prestataire de services
d’investissement conforme à la pratique de marché admise par l’Autorité des marchés financiers ;
© de conserver les actions de la Société et de les remettre ultérieurement à titre de paiement, d’échange ou autre dans
le cadre d’opérations de croissance externe da ns la limite de 5 % du capital social ;
(d) d’annuler tout ou partie des actions acquises dans la limite légale maximale, sous réserve de l’approbation par une
Assemblée Générale Extraordinaire d’une résolution spécifique ;
(e) de permettre à la Société d’opérer sur les actions de la Société dans tout autre but autorisé ou qui viendrait à être
autorisé par la loi ou la réglementation en vigueur.
L’Assemblée Générale Ordinaire décide que :
- le prix unitaire d’achat ne devra pas être supérieur à 100 euros par action (hors frais d’acquisition) ;
- le nombre total des actions que la Société pourra acquérir ne pourra excéder 10 % du capital social de la Société,
ce seuil de 10 % devant être apprécié à la date effective où les rachats seront effectués. Cependant, (i) cette limite
sera égale à 5 % du capital social concernant l’objectif visé au © ci-dessus et (ii) lorsque les actions sont
rachetées pour faciliter la liquidité du titre dans les conditions définies par la réglementation en vigueur, le nombre
d’actions pris en compte pour le calcul de la limite de 10 % correspond au nombre d’actions déduction faite du
nombre d’actions revendues pendant la durée de l’autorisation.
En application de l’article R.225-151 du Code de commerce et compte tenu de la limite de 10 % ainsi que des actions
déjà possédées, l’Assemblée Générale fixe à 384 643 910 euros le montant maximal global affecté au programme de
rachat représentant au 31 décembre 2022 un nombre maximal de 3 846 439,10 actions de quatre euros de nominal.
En application de cette décision et dans les limites autorisées par la réglementation en vigueur, les actions pourront être
acquises, cédées, échangées ou transférées à tout moment y compris en période d’offre publique, en une ou plusieurs
fois, par tous moyens, sur tous marchés et de gré à gré, y compris par acquisition ou cession de blocs, ces moyens
incluant le recours à des instruments financiers dérivés et à des bons.
L’Assemblée Générale décide que le Conseil d’Administration pourra utiliser la présente autorisation à tout moment
pour une durée n’excédant pas dix-huit (18) mois à compter de la présente Assemblée Générale, y compris en période
d’offre publique, dans les limites et sous réserve des conditions et périodes d’abstention prévues par la loi et le
règlement général de l’Autorité des marchés financiers.
La présente autorisation annule et remplace celle accordée par l’Assemblée Générale du 13 avril 2022, pour sa durée
restant à courir.
L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au Conseil d’Administra tion, avec faculté de subdélégation dans les
conditions légales, à l’effet de :
- mettre en œuvre la présente autorisation et poursuivre l’exécution du programme de rachat d’actions, affecter ou
réaffecter, dans le respect des dispositions législatives et réglementaires, les actions acquises aux différents objectifs
poursuivis ;
- procéder aux ajustements du prix unitaire et du nombre maximum de titres à acquérir en proportion de la variation
du nombre d’actions ou de leur valeur nominale résultant d’éventuelles opérations portant sur les capitaux propres
de la Société ;
- passer tous ordres de bourse sur tous marchés ou procéder à des opérations hors marché ;
- conclure tout accord en vue notamment de la tenue des registres d’achats et de ventes d ’actions, effectuer toutes
déclarations auprès de l’Autorité des marchés financiers et de tout autre organisme ;
- effectuer toutes autres formalités et de manière générale, faire ce qui sera nécessaire.
Le Conseil d’Administration devra informer l’Assemblée Générale des opérations réalisées en application de la présente
autorisation.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SEPTIÈME RÉSOLUTION (Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Louis Merceron-Vicat)
L’Assemblée Générale Ordinaire décide de renouveler le mandat d’administrateur de Monsieur Louis Merceron-Vicat
pour une durée de quatre ans qui prendra fin à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire tenue en 2027 appelée à
statuer sur les comptes de l’exercice 2026.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

HUITIÈME RÉSOLUTION (Renouvellement du mandat d’administrateur de Madame Sophie Fégueux)
L’Assemblée Générale Ordinaire décide de renouveler le mandat d’administrateur de Madame Sophie Fégueux pour
une durée de quatre ans qui prendra fin à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire tenue en 2027 appelée à statuer sur
les comptes de l’exercice 2026.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

NEUVIÈME RÉSOLUTION (Renouvellement du mandat d’administrateur de Monsieur Rémy Weber)
L’Assemblée Générale Ordinaire décide de renouveler le mandat d’administrateur de Monsieur Rémy Weber pour une
durée de quatre ans qui prendra fin à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire tenue en 2027 appelée à statuer sur les
comptes de l’exercice 2026.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DIXIÈME RÉSOLUTION (Ratification de la nomination de Madame Caroline Ginon en qualité d’administrateur en
remplacement de Madame Delphine André)
L’Assemblée Générale décide de ratifier la nomination de Madame Caroline Ginon faite par le Conseil
d’Administration du 3 novembre 2022, en qualité d’administrateur en remplacement de Madame Delphine André pour
la durée du mandat restant à courir de cette dernière, soit jusqu’à l’issue de l’Assemblée Générale Ordinaire tenue en
2024 appelée à statuer sur les comptes de l’exercice 2023.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

ONZIÈME RÉSOLUTION (Approbation de la politique de rémunération des mandataires sociaux – vote « ex ante »)
L’Assemblée Générale Ordinaire, statuant conformément aux dispositions de l’article L.22 -10-8 du Code de commerce,
après avoir pris connaissance du rapport du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise, a pprouve la
politique de rémunération des mandataires sociaux présentée dans ledit rapport.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DOUZIÈME RÉSOLUTION (Approbation des informations mentionnées dans le rapport sur le gouvernement
d’entreprise en application des dispositions de l’article L.22-10-9 du Code de commerce – vote « ex post »)
L’Assemblée Générale Ordinaire, statuant conformément aux dispositions du I de l’article L.22 -10-34 du Code de
commerce, après avoir connaissance prise du rapport sur le gouvernement d’entreprise établi par le Cons eil
d’Administration, approuve les informations qui y sont mentionnées en application des dispositions du I de l’article
L.22-10-9 du Code de commerce.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

TREIZIÈME RÉSOLUTION (Approbation « ex post » des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de
l’exercice clos le 31 décembre 2022 à Monsieur Guy Sidos, Président Directeur Général)
L’Assemblée Générale Ordinaire, statuant conformément aux dispositions du II de l’article L.22 -10-34 du Code de
commerce et connaissance prise du rapport du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise :
- approuve les éléments composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre
de l’exercice clos le 31 décembre 2022 à Monsieur Guy Sidos, Président Directeur Généra l ;
- prend acte, en conséquence, que les éléments de rémunération variables et exceptionnels attribués à Monsieur Guy
Sidos, Président Directeur Général, au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2022, lui seront versés.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUATORZIÈME RÉSOLUTION (Approbation « ex post » des éléments de rémunération versés ou attribués au titre
de l’exercice clos le 31 décembre 2022 à Monsieur Didier Petetin, Directeur Général Délégué)
L’Assemblée Générale Ordinaire, statuant conformément aux dispositions du II de l’article L.22-10-34 du Code de
commerce et connaissance prise du rapport du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise :
- approuve les éléments composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre
de l’exercice clos le 31 décembre 2022 à Monsieur Didier Petetin, Directeur Général Délégué ;
- prend acte, en conséquence, que les éléments de rémunération variables et exceptionnels attribués à Monsieur
Didier Petetin, Directeur Général Délégué, au titre de l’exercice clos le 31 décembre 2022, lui seront versés.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUINZIÈME RÉSOLUTION (Approbation « ex post » des éléments de rémunération versés ou attribués au titre de
l’exercice clos le 31 décembre 2022 à Monsieur Lukas Epple, Directeur Général Délégué)
L’Assemblée Générale Ordinaire, statuant conformément aux dispositions du II de l’article L.22-10-34 du Code de
commerce et connaissance prise du rapport du Conseil d’Administration sur le gouvernement d’entreprise :
- approuve les éléments composant la rémunération totale et les avantages de toute nature versés ou attribués au titre
de l’exercice clos le 31 décembre 2022 à Monsieur Lukas Epple, Directeur Général Délégué ;
- prend acte, que Monsieur Lukas Epple, n’est pas rémunéré au titre de son mandat de Directeur Général Délégué.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SEIZIÈME RÉSOLUTION (Pouvoirs)
L’Assemblée Générale Ordinaire confère tous pouvoirs à tout porteur d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal de la
présente séance, en vue de l’accomplissement de toutes formalités légales ou administratives et faire tous dépôts et
publicité prévus par la législation en vigueur.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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