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AGO - 29/11/22 (SBT)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire SCIENTIFIC BRAIN TRAINING - S.B.T
29/11/22 Au siège social
Publiée le 24/10/22 6 résolutions
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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION
Approbation des comptes –Quitus au Directoire et Conseil de Surveillance
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport de gestion du Conseil d’administration et du rapport
sur le gouvernement d’entreprise inclus dans le dit rapport de gestion, ainsi que du rapport du Commissaire
aux comptes sur les comptes annuels, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2021
tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces
rapports.
L’Assemblée Générale approuve le montant des dépenses et charges non déductibles de l’impôt sur les
sociétés, visées à l’article 39, 4° du Code général des impôts qui s’élèvent à 23.830 euros ainsi que l’impôt
correspondant ressortant à6.315 euros.
L’Assemblée Générale donne, en conséquence, au Directoire et au Conseil de surveillance quitus entier et
sans réserve de l’exécution de leurs mandats pour le dit exercice.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DEUXIEME RESOLUTION
Affectation du résultat
L’Assemblée Générale décide d’affecter le bénéfice de l’exercice clos le 31 décembre 2021, s’élevant
à 1.118.359,89 euros, au compte « Report à nouveau ».
Le compte « Report à nouveau » passe ainsi de 232.374,20 euros à 1.350.734,09 euros.
Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, l’Assemblée Générale
constate qu’aucune distribution de dividende n’aété effectuée au cours des trois exercices précédents.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

TROISIEME RESOLUTION
Approbation des comptes consolidés
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes
consolidés, approuve les comptes consolidés de l’exercice clos le 31 décembre 2021 ainsi que les opérations
traduites dans ces comptes ou résumées dans le rapport sur la gestion du groupe inclus dans le rapport de
gestion.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUATRIEME RESOLUTION
Conventionsréglementées
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les
conventions relevant de l’article L.225-86 et suivants du Code de commerce, approuve les conclusions dudit
rapport et la convention qui y est mentionnée, étant précisé que les actions des actionnaires intéressés,
directement ou indirectement, par cette convention sont exclues du calcul de la majorité.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

CINQUIEMERESOLUTION
Rémunération du Conseil d’Administration
L’Assemblée Générale fixe le montant de la rémunération à répartir entre les membres du Conseil
d’administration pour l’exercice en cours à 20.000 euros.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SIXIEME RESOLUTION
Pouvoirs pour formalités
L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur d’un original ou d’une copie certifiée conforme du
présent procès- verbal en vue d’accomplir les formalités légalement requises.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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