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AGO - 29/11/22 (SBT)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	SCIENTIFIC BRAIN TRAINING - S.B.T
29/11/22	Au siège social
Publiée le 24/10/22	6 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion valant avis de convocation

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Modalités de participation

I. Participation à l’Assemblée
Qualité d’actionnaire et mode de participation à l’Assemblée
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut participer à l’Assemblée Générale :
- soit en y participant physiquement ;
- soit en votant par correspondance ;
- soit en se faisant représenter en donnant pouvoir au Président ;
- soit en se faisant représenter en donnant pouvoir à tout autre actionnaire, son conjoint ou
son partenaire pacsé, ou par toute autre personne physique ou morale de son choix.
Il est précisé que pour toute procuration donnée par un actionnaire sans indication de mandataire, le
Président de l’Assemblée Générale émettra un vote favorable à l’adoption des projets de résolution
présentés ou agréés par le Conseil d’administration et un vote défavorable à l’adoption de tous les autres
projets de résolution.
Toutefois, seront seuls admis à participer à cette Assemblée, les actionnaires qui auront au préalable justifié
de la propriété de leurs actions par l’inscription desdites actions dans les comptes de titres nominatifs tenus
par la société SCIENTIFIC BRAIN TRAINING – SBT au jour de l’Assemblée, ou par l’enregistrement comptable
desdites actions au nom de l’actionnaire ou de l’intermédiaire inscrit pour son compte, dans les comptes de
titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée, à zéro
heure, heure de Paris. Cet enregistrement comptable doit être constaté par une attestation de participation
délivrée par l’intermédiaire habilité.
Les intermédiaires habilités délivreront une attestation de participation, en annexe à la carte d’admission,
au formulaire de vote par correspondance ou de procuration établis au nom de l’actionnaire ou pour le
compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit.
Néanmoins, tout actionnaire aura la possibilité, à tout moment, de céder tout ou partie de ses actions. Dans
ce cas, si la cession intervient:
- pour les titres au porteur, avant le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée, à zéro heure, heure
de Paris, et,
- pour les titres nominatifs, avant l’assemblée, jusqu’au jour ouvré précédant l’Assemblée inclus, à
zéro heure, heure de Paris,
la Société invalidera ou modifiera en conséquence, selon le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir, la
carte d’admission ou l’attestation de participation. A cette fin, l’intermédiaire habilité teneur de compte
devra notifier la cession à la Société et lui transmettre les informations nécessaires.
Vote par correspondance ou par procuration
Tout actionnaire (nominatif ou porteur) souhaitant voter par correspondance ou par procuration peut
solliciter un formulaire de vote par correspondance ou par procuration, par lettre adressée au siège social
de la Société : SCIENTIFIC BRAIN TRAINING – SBT, à l’attention de Madame Béatrice FAYOLLE, 114, boulevard
Malesherbes – 75017 PARIS, ou par e-mail à l’adresse suivante: b.fayolle@humansmatter.co au plus tard six
jours avant l’Assemblée Générale.
Les actionnaires renverront leurs formulaires de vote par correspondance ou par procuration de telle façon
à ce que la Société puisse les recevoir au plus tard trois jours avant la date de l’Assemblée Générale:
-si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme nominative : renvoi du formulaire directement au siège
social de la Société : SCIENTIFIC BRAIN TRAINING – SBT, à l’attention de Madame Béatrice FAYOLLE, 114,
boulevard Malesherbes – 75017 PARIS, ou par e-mail à l’adresse suivante : b.fayolle@humansmatter.co ;
-si leurs titres sont inscrits en compte sous la forme au porteur : renvoi du formulaire à l’établissement
teneur de compte qui en assure la gestion qui l’accompagnera d’une attestation de participation et
l’adressera au siège social de la Société : SCIENTIFIC BRAIN TRAINING – SBT, à l’attention de Madame
Béatrice FAYOLLE, 114, boulevard Malesherbes – 75017 PARIS, ou par e-mail à l’adresse suivante :
b.fayolle@humansmatter.co.
Il est précisé qu’aucun formulaire reçu après ce délai ne sera pris en compte.
II. Points ou projets de résolution à l’ordre du jour
Un ou plusieurs actionnaires représentant au moins la fraction du capital prévue par les dispositions légales
et réglementaires applicables, peuvent requérir l’inscription de points à l’ordre du jour ou de projets de
résolution dans les conditions prévues aux articles L. 225-105 et R. 225-71 à R. 225-73 du Code de commerce.
Ces demandes d’inscription de points à l’ordre du jour motivées ou de projets de résolution devront parvenir
à la Société (SCIENTIFIC BRAIN TRAINING – SBT, à l’attention de Madame Béatrice FAYOLLE – 114, boulevard
Malesherbes – 75017 PARIS) au plus tard vingt-cinq jours avant la date de l’Assemblée Générale par lettre
recommandée avec accusé de réception et être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte
justifiant, à la date de la demande, de la détention du capital minimum requis, du texte des projets des
résolutions ou des points à inscrire à l’ordre du jour, d’un bref exposé des motifs et, le cas échéant, des
autres renseignements prévus à l’article R. 225-71 du Code de commerce. L’examen du point ou de la
résolution par l’Assemblée Générale sera subordonné à la transmission par les intéressés, d’une nouvelle
attestation justifiant de l’enregistrement comptable de leurs titres dans les mêmes comptes que ceux
susvisés au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris.
III. Questions écrites
Conformément à l’article R. 225-84 du Code de commerce, tout actionnaire peut adresser au Président du
Conseil d’administration de la Société des questions écrites au plus tard le quatrième jour ouvré précédant
la date de l’Assemblée.
Ces questions écrites devront être adressées à l’attention du Président du Conseil d’administration par lettre
recommandée avec demande d’avis de réception au siège social de la Société : SCIENTIFIC BRAIN TRAINING
– SBT, 114, boulevard Malesherbes – 75017 PARIS, ou par e-mail à l’adresse suivante :
b.fayolle@humansmatter.co
Elles devront être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
IV. Droit de communication des actionnaires
Les documents qui doivent être communiqués aux assemblées générales seront tenus à la disposition des
actionnaires dans les conditions légales. Ils seront adressés aux actionnaires justifiant de cette qualité et qui
en feront la demande jusqu’au cinquième jour inclusivement avant la réunion.
V. Avis de réunion valant avis de convocation
Le présent avis vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du
jour à la suite des demandes d’inscription de points à l’ordre du jour ou de projets de résolutions dans le
délai susvisé. En cas de modification du présent avis, ou d’ajouts de projets de résolutions à l’ordre du jour,
un nouvel avis de convocation sera publié dans les délais légaux.

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION
Approbation des comptes –Quitus au Directoire et Conseil de Surveillance
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport de gestion du Conseil d’administration et du rapport
sur le gouvernement d’entreprise inclus dans le dit rapport de gestion, ainsi que du rapport du Commissaire
aux comptes sur les comptes annuels, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2021
tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ces
rapports.
L’Assemblée Générale approuve le montant des dépenses et charges non déductibles de l’impôt sur les
sociétés, visées à l’article 39, 4° du Code général des impôts qui s’élèvent à 23.830 euros ainsi que l’impôt
correspondant ressortant à6.315 euros.
L’Assemblée Générale donne, en conséquence, au Directoire et au Conseil de surveillance quitus entier et
sans réserve de l’exécution de leurs mandats pour le dit exercice.