Capitactive

AGO - 14/06/22 (LES HOTELS BA...)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	LES HOTELS BAVEREZ
14/06/22	Lieu Lieu Hôtel Raphael, 17 avenue Kléber, 75116 Paris Fermer
Publiée le 06/05/22	6 résolutions

Liens externes:
Avis de réunion
Avis de convocation

Voir l'ordre du jour | Voir les modalités de participation

Cacher les modalités de participation

Modalités de participation

Avertissement
L’Assemblée Générale se tiendra en présentiel, cependant compte tenu du contexte de la crise sanitaire liée à l’épidémie de
Covid-19, les modalités de tenue et de participation de l’Assemblée Générale du 14 juin 2022 peuvent être amenées à évoluer
en fonction de l’évolution de la situation sanitaire et/ou réglementaire.
Les actionnaires de la Société sont donc invités à consulter régulièrement le site internet de la Société
(www.leshotelsbaverez-sa.com) qui pourrait être mis à jour pour préciser les modalités définitives de participation à cette
Assemblée Générale en fonction des impératifs sanitaires et/ou légaux.
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut participer à cette Assemblée, soit en votant par
correspondance, soit s’y faire représenter dans les conditions et selon les modalités fixées par la loi et les règlements.
Seuls pourront participer à l’Assemblée Générale, les actionnaires justifiant de l’inscription en compte des titres à leur no m ou à
celui de l’intermédiaire inscrit pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée, soit le vendredi 10 juin 2022 à
zéro heure, heure de Paris :
- soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société,
- soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.
L’inscription des titres au porteur est constatée par une attestation de participation délivrée par l’intermédiaire habilité. Pour
pouvoir participer à l’Assemblée, cette attestation de participation doit être transmise par l’interm édiaire habilité à la Société
Générale, Service des Assemblées, CS 30812, 44 308 NANTES CEDEX 3 en vue d’obtenir une carte d’admission ou présentée
le jour de l’Assemblée par l’actionnaire qui n’a pas reçu sa carte d’admission.
A défaut d’assister personnellement à l’Assemblée, les actionnaires peuvent choisir entre l’une des trois formules suivantes :
a) Donner une procuration à un autre actionnaire, son conjoint ou partenaire avec lequel il a conclu un PACS ;
b) Adresser une procuration à la société sans indication de mandat ;
c) Voter par correspondance.
L’actionnaires n’assistant pas personnellement à cette Assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être représentés en
donnant pouvoir, pourront :
– pour l’actionnaire nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration, qui lui sera
adressé avec la convocation, à l’aide de l’enveloppe de réponse pré-payée jointe à la convocation.
– pour l’actionnaire au porteur : demander ce formulaire par lettre au teneur du compte. Cette demande devra être parvenue
au plus tard six (6) jours avant la date de réunion de cette Assemblée, soit le mercredi 8 juin 2022.
Le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration devra être renvoyé au teneur du compte, qui se chargera de
le transmettre à la Société Générale accompagné d’une attestation de participation justifiant de sa qualité d’actionnaire à J -2 soit
le 10 juin 2022 à zéro heure, heure de Paris.
Les actionnaires renverront leurs formulaires de vote par correspondance de telle façon que la Société Générale puisse les
recevoir au plus tard le 10 juin 2022. Il est précisé qu’aucun formulaire de vote par correspondance reçu par la Société après
cette date ne sera pris en compte.
Tout actionnaire ayant déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission ou une attestation
de participation (dans les conditions définies au paragraphe II de l’article R225 -85), ne peut plus choisir un autre mode de
participation à l’Assemblée.
A. — Demande d’inscription de points à l’ordre du jour ou de projets de résolution
Les actionnaires ayant demandé l’inscription de points ou de projets de résolution à l’ordre du jour devront transmettre à la
Société une nouvelle attestation justifiant de l’inscription des titres dans les mêmes comptes au deuxième jour ouvré précéda nt
l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris.
B. — Documents publiés ou mis à la disposition des actionnaires
Il est précisé que le texte intégral des documents destinés à être présentés à l’Assemblée conformément notamment aux articles
L. 225-115 et R. 225-83 du Code de commerce sont mis à disposition au siège social et mis en ligne sur le site internet de la
société (www.leshotelsbaverez-sa.com).
C. — Questions écrites
A compter de la date de parution de l’avis de convocation et jusqu’au quatrième jour ouvré précédant la date de l’Assemblée
générale, soit le mercredi 8 juin 2022, tout actionnaire pourra adresser au Président du Conseil d’administration de la société des
questions écrites, conformément aux dispositions de l’article R. 225-84 du Code de commerce. Ces questions écrites devront
être envoyées, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée au siège social ou par fax au numéro
suivant : +33 (0)1 42 60 43 34 ou par courrier électronique à l’adresse électronique suivante : contact-sa@hotels-baverez.com.
Elles devront être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.

Cacher les modalités de participation

Avertissement
L’Assemblée Générale se tiendra en présentiel, cependant dans le contexte de l’épidémie de covid -19, les modalités
d’organisation et de participation à l’Assemblée Générale pourraient être modifiées en fonction des évolutions législatives e t
règlementaires qui interviendraient postérieurement à la parution du présent avis.
Les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’Assemblée générale sur le site
(www.leshotelsbaverez-sa.com). Cette rubrique pourrait être mise à jour pour préciser, le cas échéant, les modalités définitives
de participation à l’Assemblée Générale.
Dans ce contexte, les actionnaires seraient invités à exprimer leur vote en amont de la réunion de l’Assemblée Générale par des
moyens de vote à distance (vote par correspondance ou procuration), en utilisant le formulaire de vote prévu à cet effet qui sera
disponible sur le site internet de la Société.
La Société invite par ailleurs les actionnaires à privilégier, lorsque cela est possible, la transmission de to utes leurs demandes et
documents par voie électronique à l’adresse suivante : contact-sa@hotels-baverez.com

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

Première résolution (Approbation des comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2021 – approbation des
dépenses et charges non déductibles fiscalement). — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance des
rapports du Conseil d’Administration, et du commissaire aux comptes sur l’exercice clos le 31 décembre 2021,
approuve, tels qu’ils ont été présentés, les comptes annuels arrêtés à cette date se soldant par un bénéfice de
605 757,52 euros.
L’Assemblée Générale approuve spécialement le montant global, s’élevant à 1 090,00 euros, des dépenses et
charges visées au 4 de l’article 39 du Code Général des Impôts.