AGO - 28/01/22 (THERACLION)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Ordinaire |
THERACLION
|
| 28/01/22 |
Au siège social
|
| Publiée le 24/12/21 |
3 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion
Avis de convocation et correctif
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Ordre du jour
- Lecture du rapport du conseil d’administration ;
- Nomination de Monsieur Cédric Bellanger en tant qu’administrateur ; (Résolution n°1)
- Ratification de la cooptation de Monsieur Yann Duchesne en qualité d’administrateur ; (Résolution n°2)
- Pouvoirs. (Résolution n°3)
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Modalités de participation
Modalités de participation à l’assemblée générale
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut participer à cette assemblé e.
Mode de participation à l’assemblée
L’actionnaire dispose de plusieurs possibilités pour participer à l’assemblée :
- soit y assister personnellement ;
- soit voter par correspondance ;
- soit donner pouvoir au président de l’assemblée ou se faire représenter par son conjoint, le partenaire
avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité, un autre actionnaire ou encore par toute personne
physique ou morale de son choix.
En vertu de l’article L. 22-10-40 du Code de commerce, si l’actionnaire décide de se faire représenter par une
personne autre que son conjoint ou le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité, le mandataire
choisi doit informer l’actionnaire de tout fait lui permettant de mesurer le risque de poursuite par l e mandataire d’un
intérêt autre que le sien. Cette information porte notamment sur le fait que le mandataire contrôle la Société, fait
partie d’un organe de gestion, d’administration, de surveillance de la Société ou est employé par cette dernière.
Les actionnaires peuvent obtenir le formulaire unique de vote à distance ou par procuration ou de demande de
carte d’admission sur simple demande adressée par lettre simple à CACEIS Corporate Trust – Service Assemblées
Générales – 14, rue Rouget de Lisle – 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9. Cette demande ne pourra être
satisfaite que si elle est reçue à cette adresse six (6) jours au moins avant la date de l’assemblée.
L’actionnaire, lorsqu’il a déjà voté par correspondance, envoyé un pouvoir ou demandé une ca rte d’admission ne
peut plus choisir un autre mode de participation mais peut céder tout ou partie de ses actions.
Participation physique à l’assemblée générale
Les actionnaires souhaitant assister physiquement à l’assemblée générale pourront demander un e carte
d’admission par voie postale de la façon suivante :
- Actionnaire au nominatif : il lui appartient de faire parvenir sa demande de carte d’admission au plus
tard trois (3) jours avant la date de l’assemblée générale à CACEIS Corporate Trust – Service Assemblées
Générales – 14, rue Rouget de Lisle – 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9, ou se présenter le jour
de l’assemblée directement au guichet spécialement prévu à cet effet muni d’une pièce d’identité ;
- Actionnaire au porteur : il lui appartient de demander à l’intermédiaire habilité qui assure la gestion de
son compte-titres qu’une carte d’admission lui soit adressée. L’actionnaire souhaitant participer
physiquement à l’assemblée et qui n’a pas reçu sa carte d’admission au deuxième jour ouvré précédant
l’assemblée, soit le mercredi 26 janvier 2022, peut y participer en se présentant le jour de l’assemblée
muni d’une attestation de participation obtenue auprès de son intermédiaire habilité.
Vote par correspondance ou par procuration
Les actionnaires n’assistant pas physiquement à cette assemblée et souhaitant voter par correspondance ou être
représentés en donnant pouvoir au président de l’Assemblée ou à un mandataire pourront :
- Actionnaire au nominatif : renvoyer le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration,
qui lui sera adressé avec la convocation, à l’adresse suivante : CACEIS Corporate Trust – Service
Assemblées Générales – 14, rue Rouget de Lisle – 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9.
- Actionnaire au porteur : demander le formulaire unique de vote par correspondance ou par procuration
auprès de l’intermédiaire qui gère ses titres, à compter de la date de convocation de l’assemblée. Une fois
complété par l’actionnaire, ce formulaire sera à retourner à l’établissement teneur de compte qui
l’accompagnera d’une attestation de participation et l’adressera à CACEIS Corporate Trust – Service
Assemblées Générales – 14, rue Rouget de Lisle – 92862 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex 9.
Les votes à distance ou par procuration ne pourront être pris en compte que si les formulaires dûment remplis et
signés parviennent au siège de Theraclion ou chez CACEIS Corporate Trust au Service Assemblées Générales
sus-visé trois (3) jours au moins avant la réunion de l’assemblée, soit le mardi 25 janvier 2022 au plus tard.
Justification du droit de participer à l’assemblée
Conformément à l’article R. 225-85 du Code de commerce, seront admis à participer à l’assemblée les actionnaires
qui justifieront de leur qualité par l’inscription en compte des titres à leur nom ou au nom de l’intermédiaire inscrit
régulièrement pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée soit le mercredi 26 janvier 2022 à
zéro heure, heure de Paris, (ci-après « J-2 ») soit dans les comptes de titres nominatifs, soit dans les comptes de
titres au porteur tenus par un intermédiaire habilité.
Pour les actionnaires au nominatif, cette inscription en compte à J-2 dans les comptes de titres nominatifs est
suffisante pour leur permettre de participer à l’assemblée.
Pour les actionnaires au porteur, ce sont les intermédiaires habilités qui tiennent les comptes de titres au porteur
qui justifient directement de la qualité d’actionnaire de leurs clients auprès du centralisateur de l’assemblée
(CACEIS Corporate Trust – Service Assemblées Générales – 14, rue Rouget de Lisle – 92862 ISSY-LESMOULINEAUX Cedex 9) par la production d’une attestation de participation qu’ils annexent au formulaire unique
de vote à distance ou par procuration ou de demande de carte d’admission établie au nom de l’actionnaire ou pour
le compte de l’actionnaire représenté par l’intermédiaire inscrit. Toutefois, si un actionnaire au porteur souhaite
participer physiquement à l’assemblée et n’a pas reçu sa carte d’admission au plus tard à J-2, date limite de
réception des votes, il devra demander à son intermédiaire financier de lui délivrer une attestation de participation
qui lui permettra de justifier de sa qualité d’actionnaire à J-2 pour être admis à l’assemblée.
Questions écrites
Tout actionnaire peut poser des questions écrites à la Société.
Ces questions doivent être adressées au siège social de la Société, par lettre recommandée avec accusé de
réception au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale. Elles doivent être
accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
Droit de communication des actionnaires et seconde convocation
Tous les documents qui, d’après la loi, doivent être communiqués aux assemblées générales, seront tenus dans
les délais légaux à la disposition des actionnaires au siège social.
En cas de seconde convocation des actionnaires à une assemblée générale ordinaire, les pouvoirs et votes par
correspondance transmis dans les conditions prévues ci-dessus seront pris en compte.
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Résolutions
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Première résolution (Nomination de Monsieur Cédric Bellanger en tant qu’administrateur). — L’assemblée
générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires ,
après avoir pris connaissance du rapport du conseil d’administration, décide de nommer Monsieur Cédric Bellanger
en qualité d’administrateur pour une durée de quatre (4) années, soit jusqu’à l’issue de l’assemblée générale qui
se tiendra en 2026 afin de statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2025.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Deuxième résolution (Ratification de la cooptation de Monsieur Yann Duchesne en qualité d’administrateur). —
L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des assemblées ordinaires, après avoir
pris connaissance du rapport du conseil d’administration, ratifie la nomination de Monsieur Yann Duchesne en
qualité d’administrateur, coopté par le conseil d’administration lors de la réunion du 7 janvier 2022 en remplacement
de Monsieur Christopher Bödtker, pour la durée du mandat restant à courir, soit jusqu’à l’issue de l’assemblée
générale devant se tenir en 2024 afin de statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2023.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Troisième résolution (Pouvoirs). — L’assemblée générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité
requises pour les assemblées générales ordinaires, donne tous pouvoirs au porteur des présentes, ou d’une copie
des présentes, à l’effet de faire accomplir toutes formalités légales.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
